Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Décision 2024/32 Acceptation d’un don
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-108 Arrêté portant désignation des membres du jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un établissement d’accueil de jeunes enfants à Blacé
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2024-37 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 21 janvier 2024
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2025/37 Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Jassans-Riottier à l’occasion de l’aliénation d’un local commercial cadastré section AK n° 0099, 937 rue Edouard Herriot 01480 Jassans-Riottier
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 4 / pages
Registre Logeur Papier
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Publié le 26/06/2025
Flyers et plaquettes > EconomieFormulaires > Economie
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Notice Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Réglements et tarifs > EconomieFlyers et plaquettes > Economie
PDF 5 / pages
Carte des communes comprises dans le Syndicat Mixte du Beaujolais
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Publié le 26/06/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
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Règlement de l’aide à l’achat d’un vélo
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Publié le 26/06/2025
Réglements et tarifs > Mobilité
PDF 4 / pages
Carte des modes de gestion eau potable
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Publié le 24/06/2025
Schémas et Stratégies > Eau et assainissementFlyers et plaquettes > Eau et assainissementRéglements et tarifs > Eau et assainissement
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Plaquette Belleroche
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Publié le 23/06/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages
Plan illustré – Projet Belleroche
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Publié le 23/06/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et HabitatFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Tout savoir sur le logement social !
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Publié le 20/06/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et HabitatRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Dispositif ECOPASS – Annexes 1-2-3-4
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Publié le 16/05/2022
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 18 / pages
Aides financières à l’amélioration de l’habitat privé
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Publié le 18/01/2023
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement d’attribution des aides à l’ingénierie en copropriété
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Publié le 16/07/2024
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 8 / pages
Aides financières à la rénovation énergétique
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Publié le 16/01/2023
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Plaquette présentation Réussite Educative
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Publié le 11/06/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 8 / pages
Faire une demande d’installation d’Assainissement Non Collectif (ANC)
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Publié le 10/10/2024
Formulaires > Eau et assainissement
PDF 7 / pages
Schéma directeur cyclable
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Publié le 12/06/2024
Schémas et Stratégies > Mobilité
PDF 78 / pages
Plan des aménagements cyclables
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Publié le 02/06/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
PDF 2 / pages
Règlement de la déchèterie
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Publié le 10/06/2025
Réglements et tarifs > Déchets
PDF 9 / pages