Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
2023 957 Arrêté portant délégation de Monsieur le Président à Mme DESMULES
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2023 508 Arrêté affectant à perpétuité d’un ossuaire destiné à la réinhumation au cimetière paysager de Grange Chevret à Gleizé
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2023/124 Délégation de droit de préemption à EPORA à l’occasion de l’aliénation des deux maisons jumelées cadastré section AN n°0154, 292-294 boulevard Antonin Lasalle 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2023-382 Arrêté portant composition du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2023-42 Modification de régie d’avance
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/139 Virements de crédits entre chapitres
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/138 Cession de biens mobiliers à la ville de Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/113 Virements de crédits entre chapitres
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/103 Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation d’une maison avec atelier et son terrain cadastré AO n° 0069, 593 boulevard Albert Camus 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/96 Délégation du droit de préemption urbain à EPORA à l’occasion de l’aliénation au 481-477 rue d’Anse 69 400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/24 Création d’une régie de recettes – vente de composteurs individuels aux habitants du territoire
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/32 Acceptation d’un don
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-108 Arrêté portant désignation des membres du jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un établissement d’accueil de jeunes enfants à Blacé
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-37 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 21 janvier 2024
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2025/37 Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Jassans-Riottier à l’occasion de l’aliénation d’un local commercial cadastré section AK n° 0099, 937 rue Edouard Herriot 01480 Jassans-Riottier
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 4 / pages
Registre Logeur Papier
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Publié le 26/06/2025
Formulaires > EconomieFlyers et plaquettes > Economie
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Notice Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Flyers et plaquettes > EconomieRèglements et tarifs > Economie
PDF 5 / pages
Carte des communes comprises dans le Syndicat Mixte du Beaujolais
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Publié le 26/06/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
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Règlement de l’aide à l’achat d’un vélo
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Publié le 26/06/2025
Règlements et tarifs > Mobilité
PDF 4 / pages
Carte des modes de gestion eau potable
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Publié le 24/06/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissementSchémas et Stratégies > Eau et assainissementFlyers et plaquettes > Eau et assainissement
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Plaquette Belleroche
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Publié le 23/06/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages
Plan illustré – Projet Belleroche
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Publié le 23/06/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et HabitatFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
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Aides financières à l’amélioration de l’habitat privé
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Publié le 18/01/2023
Règlements et tarifs > EnvironnementRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement d’attribution des aides à l’ingénierie en copropriété
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Publié le 16/07/2024
Règlements et tarifs > EnvironnementRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 8 / pages
Plaquette présentation Réussite Educative
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Publié le 11/06/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 8 / pages
Faire une demande d’installation d’Assainissement Non Collectif (ANC)
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Publié le 10/10/2024
Formulaires > Eau et assainissement
PDF 7 / pages
Schéma directeur cyclable
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Publié le 12/06/2024
Schémas et Stratégies > Mobilité
PDF 78 / pages
Plan des aménagements cyclables
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Publié le 02/06/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
PDF 2 / pages
Règlement de la déchèterie
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Publié le 10/06/2025
Règlements et tarifs > Déchets
PDF 9 / pages