Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
2023-957 Arrêté portant délégation de Monsieur le Président à Mme DESMULES
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1385 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2025-03 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 8 au 10 décembre 2025
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Publié le 09/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Zonage pluvial – document réglementaire
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Publié le 06/01/2026
Flyers et plaquettes > Eau et assainissement
41 / pages
Programmation 2026 – Le Prieuré
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Publié le 23/02/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 5 / pages
Kit de communication de l’Alte 69 et SOLIHA
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Publié le 12/02/2026
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Livret – Cérémonie d’hommage 31 janvier 2026
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Publié le 02/02/2026
Flyers et plaquettes
PDF 9 / pages
Journal Point Commun N°6
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Publié le 02/02/2026
Journaux
20 / pages
Planning annuel – Petits déjeuners éco 2026
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Publié le 27/01/2026
Flyers et plaquettes > Economie
JPG / 1 page
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2025
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Publié le 27/01/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 46 / pages
Plaquette – Guide du proche aidant et du bien vieillir
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Publié le 05/12/2025
PDF 4 / pages
Fonds Haies et Agroforesterie 2026- Fiche candidature
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Publié le 12/01/2026
Formulaires > AgricultureFormulaires > Environnement
DOCX / 1 page
Fond Haies Agroforesterie 2026- Règlement
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Publié le 12/01/2026
Règlements et tarifs > AdministrationRèglements et tarifs > Environnement
PDF
Tarifs 2026 cimetière paysager
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Publié le 05/01/2026
Règlements et tarifs > Funéraire
PDF / 1 page
Lettre d’engagement à compléter pour un raccordement au réseau d’assainissement collectif pour les entreprises
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Publié le 05/01/2026
Formulaires
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 novembre 2025
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Publié le 22/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 28 / pages
Documentation légale – Panneau financement du futur siège de la Communauté d’agglomération
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Publié le 16/12/2025
Documentations légales
PDF / 1 page
Gestion des eaux pluviales – Outil prédimensionnement
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Publié le 16/12/2025
Autres
XLSX 5 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 septembre 2025
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Publié le 15/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 62 / pages
Décision 2025-205 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour des travaux de renouvellement des réseaux – Budget Eau
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Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-208 Constitution d’une provision pour risques et charges
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Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2025-207 Reprise de provisions constituées en 2023
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Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Logement social – Liste des pièces justificatives
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Logement social – La grille de cotation : les critères obligatoires
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Logement social – Contact des lieux d’enregistrement et d’information du demandeur
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Décision 2025-204 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel pour le financement des investissements 2025 du budget annexe assainissement
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-201 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de rénovation pour le futur siège
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-202 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de renouvellement de canalisations d’assainissement collectif
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-203 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-206 Droit de préemption urbain délégué à la ville de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation d’un immeuble au 3 rue Georges Gagnepain à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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