Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Plaquette – Aides pour vos études avant les travaux de copropriété
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Publié le 07/08/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Dossier de demande de subvention pour une association
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Publié le 29/07/2025
Formulaires > Administration
PDF 10 / pages
Annexe première demande de subvention – Pièces à fournir
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF / 1 page
Annexe renouvellement demande de subvention association – Pièces à fournir
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF / 1 page
Formulaire demande de subvention d’aides aux travaux d’adaptation du logement
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Publié le 07/08/2025
Formulaires > Urbanisme et Habitat
PDF 3 / pages
Formulaire demande de subvention aides travaux de rénovation énergétique
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Publié le 07/08/2025
Formulaires > Urbanisme et Habitat
PDF 3 / pages
Programme saison automne/hiver du Musée Claude Bernard
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Publié le 08/08/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 8 / pages
Le Contrat de ville
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Publié le 05/08/2025
Schémas et Stratégies > Cohésion sociale
PDF 72 / pages
Le Contrat local de santé
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Publié le 05/08/2025
Schémas et Stratégies > Santé et handicap
PDF 108 / pages
Comment fonctionne un composteur partagé ?
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Publié le 05/08/2025
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF / 1 page
Mode d’emploi – Je trie mes déchets alimentaires
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Publié le 29/07/2025
AutresFlyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Modalités de collecte des encombrants sur rendez vous
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Publié le 28/07/2025
Autres
PDF 3 / pages
Attestation sur l’honneur non revente d’un vélo
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Publié le 23/07/2025
AutresFormulaires
PDF / 1 page
Compte administratif 2024 – Budget Crematorium
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Compte administratif 2024 – Budget Economie
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Compte administratif 2024 – Budget SPANC
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Compte administratif 2024 – Budget Eau
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Compte administratif 2024 – Budget Assainissement
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Compte administratif 2024 – Budget Principal
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
PDF
Plan du projet : Belleroche
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Publié le 15/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Élus du Conseil Communautaire
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Administration
PDF / 1 page
Belleroche – Un nouvel Oxygène
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Plaquette autorisation urbanisme
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Publié le 18/06/2024
Règlements et tarifs > Urbanisme et HabitatFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Conclusions
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 10 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Rapport
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 127 / pages
2025-001 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique unique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 10 / pages
2022-1177 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur MANDON
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2023-407 Arrêté portant délégation de fonction de présidence de la commission de délégation de service public et de tenue des négociations
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2025-022 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 24 janvier 2025
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Publié le 24/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2025-178 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation du boulodrome du Clos de Milly situé sur la commune de Saint-Etienne-de-Oullières
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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