Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Programme saison musée Le Prieuré
Voir le document
Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 4 / pages
PLEAC Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 36 / pages
Plaquette des pépinières d’entreprise : Créacité – E-cité
Voir le document
Publié le 01/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 2 / pages
Tarifs Taxe de Séjour
Voir le document
Publié le 26/01/2024
Règlements et tarifs > Economie
PDF 3 / pages
Tarifs Cimetière paysager
Voir le document
Publié le 11/01/2025
Règlements et tarifs > Funéraire
PDF / 1 page
Tarifs SPANC
Voir le document
Publié le 10/12/2024
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Charte Nationale de Soutien à la Parentalité
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalitéRèglements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
AVAP – Diagnostic chapitre VI à XII
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
AVAP – P2- Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P1 : Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P3 – Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP : règlement 2024
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 52 / pages
AVAP – Diagnostic chapitres I à V
Voir le document
Publié le 03/06/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 70 / pages
Plaquette Aide Rénovation énergétique
Voir le document
Publié le 16/01/2024
Flyers et plaquettes > EnvironnementFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format CSV
Voir le document
Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
CSV / 1 page
Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format Excel
Voir le document
Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
XLSX / 1 page
Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format csv
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
CSV / 1 page
Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format Excel
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
XLSX / 1 page
Rapport d’activités des services 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 60 / pages
Décision 2022/48 portant interdiction d’utilisation du terrain d’honneur de rugby du complexe de rugby de l’Escale à ARNAS du 18 juillet au 23 septembre 2022
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2022/54 portant délégation du droit de préemption urbain à la commune de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation des biens cadastrés section AK n°50, AK n°57 et AK n°355 situés à Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2022-1173 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame BAUDU-LAMARQUE
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1174 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur LIEVRE
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1175 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame REYNAUD
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1176 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame BUTET
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2022/69 Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation du bien cadastré section AP n°291 situé au 616 rue Ampère à Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2022/77 Délégation droit de préemption à Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2022-1385 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1438 Arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains du complexe de football de Denicé
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2022-1437 Arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains de rugby de l’Escale
Voir le document
Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 4 / pages