Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Budget supplémentaire Assainissement 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif Crematorium 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
Budget primitif Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
PDF 232 / pages
Budget primitif SPANC 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif EAU 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
PDF
Conditions Générales d’Utilisation du téléservice NetSVE
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Publié le 18/06/2025
Documentations légales > UrbanismeRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages
Accès Webdelib
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Délibérations
Ordre du jour du Conseil du 25 juin 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil du 21 mai 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 40 / pages
Aide pour la rénovation énergétique de votre logement
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Règlement d’assainissement collectif
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Publié le 30/12/2023
Réglements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 30 / pages
Règlement du Service d’Eau
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Publié le 24/06/2025
Réglements et tarifs > Eau et assainissementFlyers et plaquettes > Eau et assainissement
PDF 10 / pages
viavélo – Carte implantation des 24 stations de location de vélo en libre-service
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Publié le 10/07/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
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Pépinière Créacité et e-cité Villefranche-sur-Saône
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Publié le 10/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 3 / pages
Pépinière Créacité et e-cité
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Publié le 10/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
4 / pages
Formulaire de demande de carte d’accès à la déchèterie de Belleville pour les particuliers et les professionnels
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Publié le 10/06/2025
Formulaires > Déchets
PDF / 1 page
Décision Désignation PRADA
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Publié le 27/01/2022
Documentations légales > Délibérations
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Liste des marchés attribués en 2024
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Publié le 03/07/2025
Documentations légales > Marchés publics
PDF 2 / pages
Agenda des petits déjeuners éco
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF / 1 page
Plaquette Contrat Local de Santé
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Santé et handicap
PDF 6 / pages
Plan Belleroche
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Publié le 09/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
/ 1 page
Logement social
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Les activités pour tous
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Publié le 09/07/2025
PDF 4 / pages
Index égalité femmes hommes
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Publié le 09/07/2025
Documentations légales > Ressources humaines
PDF / 1 page
Programme saison musée Le Prieuré
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 4 / pages
PLEAC Villefranche-sur-Saône
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 36 / pages
Programme saison printemps/été du Musée Claude Bernard
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Plaquette des pépinières d’entreprise : Créacité – E-cité
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Publié le 01/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 2 / pages
Tarifs Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Réglements et tarifs > Economie
PDF 3 / pages