Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Tarifs Cimetière paysager
Voir le document
Publié le 11/01/2025
Réglements et tarifs > Funéraire
PDF / 1 page
Tarifs SPANC
Voir le document
Publié le 10/12/2024
Réglements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Contrat Local de Santé 2025-2029
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Flyers et plaquettes > Santé et handicap
PDF 6 / pages
Charte Nationale de Soutien à la Parentalité
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Réglements et tarifs > Petite enfance et parentalitéFlyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
AVAP – Diagnostic chapitre VI à XII
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Réglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
AVAP – P2- Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P1 : Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P3 – Plan de délimitation
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP : règlement 2024
Voir le document
Publié le 03/12/2014
Réglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 52 / pages
AVAP – Diagnostic chapitres I à V
Voir le document
Publié le 03/06/2025
Réglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 70 / pages
Plaquette Aide Rénovation énergétique
Voir le document
Publié le 16/01/2024
Flyers et plaquettes > EnvironnementFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format CSV
Voir le document
Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
CSV / 1 page
Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format Excel
Voir le document
Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
XLSX / 1 page
Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format csv
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
CSV / 1 page
Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format Excel
Voir le document
Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
XLSX / 1 page
Procès-verbal du conseil 16 avril 2025
Voir le document
Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 20 / pages
Procès-verbal du conseil 19 février 2025
Voir le document
Publié le 19/02/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 14 / pages
Procès-verbal du conseil 22 janvier 2025
Voir le document
Publié le 22/01/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 24 / pages
Procès-verbal du conseil 12 mars 2025
Voir le document
Publié le 12/03/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 18 / pages
Rapport Annuel Le Nautile 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 221 / pages
Rapport d’activités du centre funéraire-crématorium 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 46 / pages
RPQS déchets 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 26 / pages
RPQS eau 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 53 / pages
RPQS assainissement non collectif 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 9 / pages
RPQS assainissement collectif 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 42 / pages
Rapport d’activités des services 2023
Voir le document
Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 60 / pages
Ordre du jour du conseil du 18 décembre 2024
Voir le document
Publié le 18/12/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Ordre du jour du conseil du 9 octobre 2024
Voir le document
Publié le 09/10/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF / 1 page
Ordre du jour du conseil du 18 septembre 2024
Voir le document
Publié le 18/09/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Ordre du jour du conseil du 12 juin 2024
Voir le document
Publié le 12/06/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages