Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Compte administratif 2024 – Budget Crematorium
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Economie
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget SPANC
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Eau
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Assainissement
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Principal
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Plan du projet : Belleroche
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Publié le 15/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Élus du Conseil Communautaire
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Administration
PDF / 1 page
Belleroche – Un nouvel Oxygène
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Mode d’emploi – Je trie mes déchets alimentaires
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Plaquette autorisation urbanisme
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Publié le 18/06/2024
Flyers et plaquettes > Urbanisme et HabitatRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Plaquette consignes de tri – déchets alimentaires
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Publié le 16/05/2025
Règlements et tarifs > DéchetsFlyers et plaquettes > Déchets
4 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Conclusions
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 10 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Rapport
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 127 / pages
2025-001 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique unique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 10 / pages
2022-1177 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur MANDON
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2023-407 Arrêté portant délégation de fonction de présidence de la commission de délégation de service public et de tenue des négociations
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2025-022 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 24 janvier 2025
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Publié le 24/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2025-178 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation du boulodrome du Clos de Milly situé sur la commune de Saint-Etienne-de-Oullières
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2025-054 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de foot de Denicé du 8 au 14 janvier 2025
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-002 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 8 au 17 janvier 2025
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-942 Arrêté portant sur l’utilisation des terrains intérieurs du complexe de tennis situé 195 rue Mirabeau 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2024-874 Arrêté portant renonciation au transfert des prérogatives en matière de police de la publicité extérieure
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Catalogue du Plan Local d’Education Artistique et Culturelle ( PLEAC)
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Publié le 01/01/2024
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 60 / pages
PLUi-H : Modalités de collaboration entre les communes et la CAVBS
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Publié le 03/05/2018
Documentations légales > Délibérations
PDF 4 / pages
PLUi-H : Pour en savoir plus
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Publié le 03/06/2018
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 11 / pages
PLUi-H : Définition des objectifs
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Publié le 03/07/2018
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Plui-H : Bilan de la concertation et arrêt du projet
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Publié le 03/10/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 5 / pages
PLUi-H : Avis ouverture des concertations
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Publié le 03/06/2018
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF / 1 page
PLUi-H – Réunions publiques
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Publié le 03/06/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 42 / pages