Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Somme des dix rémunérations les plus élevées
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Publié le 04/05/2026
Documentations légales > Ressources humaines
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Règlement d’assainissement collectif
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Publié le 29/10/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 27 / pages
JUR2026-27 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission consultative des services publics locaux
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-26 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission d’appel d’offres
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-25 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission de délégation de service public
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-24 Arrêté portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au sein du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Le Verger
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche La Souris Verte
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les Mini-Pousses
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Le Manège enchanté
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche La Maison Cachou
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche L’Espace 3 pommes
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les Diablotins
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les copains d’abord
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Calendrier – L’escale 2026
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Publié le 28/04/2026
Flyers et plaquettes > Sport
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Cahier des charges relatif à la réalisation des branchements d’assainissement dans le domaine public
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Publié le 27/04/2026
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 5 / pages
Flyer – Portes Ouvertes Conservatoire 2026
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Publié le 27/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2026
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Publié le 23/04/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 25 / pages
Flyer – déchèterie professionnel
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Publié le 21/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Avis d’enquête publique- Projet d’aménagement de la Zac de l’ile Porte/Beau Parc
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Publié le 20/04/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
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JUR2026-16 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Jean-Charles PERRIN en sa qualité de 11ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
TCL-Zones tarifaires et lignes régulières
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Publié le 17/04/2026
Flyers et plaquettes > Mobilité
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JUR2026-23 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Vicky VALENCIN en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-22 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Pascale REYNAUD en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-21 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Nathalie PETROZZI-BEDANIAN en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-20 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Olivier MANDON en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-19 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Michel JAMBON en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-18 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Olivier DESMULES en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-17 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Marielle DESMULES en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-15 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Gaëtan LIEVRE en sa qualité de 10ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages