Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
JUR2026-03 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative à l’extension du centre funéraire crématorium de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 03/03/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 7 / pages
JUR2026-02 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de football à Denicé du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
JUR2026-01 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2025-1188 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 5 au 8 décembre 2025
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
2023-508 Arrêté affectant à perpétuité d’un ossuaire destiné à la réinhumation au cimetière paysager de Grange Chevret à Gleizé
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2023-957 Arrêté portant délégation de Monsieur le Président à Mme DESMULES
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1385 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2025-03 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 8 au 10 décembre 2025
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Publié le 09/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Zonage pluvial – document réglementaire
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Publié le 06/01/2026
Flyers et plaquettes > Eau et assainissement
41 / pages
Programmation 2026 – Le Prieuré
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Publié le 23/02/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 5 / pages
Kit de communication de l’Alte 69 et SOLIHA
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Publié le 12/02/2026
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Livret – Cérémonie d’hommage 31 janvier 2026
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Publié le 02/02/2026
Flyers et plaquettes
PDF 9 / pages
Journal Point Commun N°6
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Publié le 02/02/2026
Journaux
20 / pages
Planning annuel – Petits déjeuners éco 2026
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Publié le 27/01/2026
Flyers et plaquettes > Economie
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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2025
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Publié le 27/01/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 46 / pages
Plaquette – Guide du proche aidant et du bien vieillir
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Publié le 05/12/2025
PDF 4 / pages
Fonds Haies et Agroforesterie 2026- Fiche candidature
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Publié le 12/01/2026
Formulaires > AgricultureFormulaires > Environnement
DOCX / 1 page
Fond Haies Agroforesterie 2026- Règlement
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Publié le 12/01/2026
Règlements et tarifs > AdministrationRèglements et tarifs > Environnement
PDF
Budget primitif SPANC 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 23 / pages
Budget primitif Principal 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 233 / pages
Budget primitif EAU 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 43 / pages
Budget primitif Crematorium 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 24 / pages
Budget primitif Assainissement 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 50 / pages
Tarifs 2026 cimetière paysager
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Publié le 05/01/2026
Règlements et tarifs > Funéraire
PDF / 1 page
Lettre d’engagement à compléter pour un raccordement au réseau d’assainissement collectif pour les entreprises
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Publié le 05/01/2026
Formulaires
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 novembre 2025
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Publié le 22/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 28 / pages
Documentation légale – Panneau financement du futur siège de la Communauté d’agglomération
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Publié le 16/12/2025
Documentations légales
PDF / 1 page
Gestion des eaux pluviales – Outil prédimensionnement
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Publié le 16/12/2025
Autres
XLSX 5 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 septembre 2025
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Publié le 15/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 62 / pages
Décision 2025-205 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour des travaux de renouvellement des réseaux – Budget Eau
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Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages