Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Notice de présentation du projet d’extension de la carrière au lieudit « Pré de Joux » à Arnas
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Publié le 04/06/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesDocumentations légales > Urbanisme
PDF 22 / pages
Flyer – Activités pour tous 2026
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Publié le 29/05/2026
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 6 / pages
Tarif SPANC 2026
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Publié le 27/05/2026
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 27 mai 2026
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Publié le 21/05/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Journal Point Commun N°2
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2024
PDF 24 / pages
Journal Point Commun N°1
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2024
PDF 16 / pages
Journal Point Commun N°3
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Journal Point Commun N°4
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Flyer – Programmation Mai à vélo
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Publié le 11/05/2026
Flyers et plaquettes > Mobilité
PDF 2 / pages
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées –
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Publié le 06/05/2026
Documentations légales > Ressources humaines
PDF / 1 page
Somme des dix rémunérations les plus élevées
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Publié le 04/05/2026
Documentations légales > Ressources humaines
PDF / 1 page
Règlement d’assainissement collectif
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Publié le 29/10/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 27 / pages
JUR2026-27 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission consultative des services publics locaux
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
JUR2026-26 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission d’appel d’offres
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-25 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission de délégation de service public
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-24 Arrêté portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au sein du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
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Publié le 29/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Le Verger
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche La Souris Verte
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les Mini-Pousses
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Le Manège enchanté
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche La Maison Cachou
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche L’Espace 3 pommes
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les Diablotins
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Règlement et fonctionnement 2026 – Crèche Les copains d’abord
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Publié le 28/04/2026
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalité
PDF 27 / pages
Calendrier – L’escale 2026
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Publié le 28/04/2026
Flyers et plaquettes > Sport
PDF / 1 page
Cahier des charges relatif à la réalisation des branchements d’assainissement dans le domaine public
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Publié le 27/04/2026
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 5 / pages
Flyer – Portes Ouvertes Conservatoire 2026
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Publié le 27/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2026
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Publié le 23/04/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 25 / pages
Flyer – déchèterie professionnel
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Publié le 21/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Avis d’enquête publique- Projet d’aménagement de la Zac de l’ile Porte/Beau Parc
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Publié le 20/04/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF / 1 page