Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Ordre du jour du Conseil du 18 septembre 2024
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Publié le 18/09/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Ordre du jour du Conseil du 9 octobre 2024
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Publié le 09/10/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
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Ordre du jour du Conseil du 18 décembre 2024
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Publié le 18/12/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil du 22 janvier 2025
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Publié le 22/01/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil 22 janvier 2025
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Publié le 22/01/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 24 / pages
Ordre du jour du Conseil du 19 février 2025
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Publié le 19/02/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil 19 février 2025
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Publié le 19/02/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 14 / pages
Ordre du jour du Conseil du 12 mars 2025
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Publié le 12/03/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF / 1 page
Procès-verbal du Conseil 12 mars 2025
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Publié le 12/03/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 18 / pages
Ordre du jour du Conseil du 16 avril 2025
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil 16 avril 2025
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 20 / pages
Ordre du jour du Conseil du 21 mai 2025
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Publié le 21/05/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil communautaire du 24 septembre 2025
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Publié le 12/09/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 1 septembre
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Publié le 09/09/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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Brochure activités pédagogiques Musée Claude Bernard
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Publié le 08/09/2025
PDF 12 / pages
Index Égalité professionnelle 2024
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Publié le 05/09/2025
Documentations légales > Ressources humaines
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Programme – Les Semaines du Développement Durable
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Publié le 26/08/2025
Flyers et plaquettes > Environnement
PDF 4 / pages
Rapport d’activités des services 2024
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Publié le 25/08/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 60 / pages
Stratégie numérique responsable
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Publié le 19/08/2025
Schémas et Stratégies > AdministrationSchémas et Stratégies > Cohésion socialeSchémas et Stratégies > Environnement
PDF 32 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs – Annexe 1-2-3-4 ECOPASS
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 18 / pages
Règlement : Aides à l’adaptation du logement pour les personnes âgées ou vivant avec un handicap
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs et copropriété
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Règlement : Aide spécifique pour les copropriétés, études avant travaux
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 8 / pages
Plaquette – Logement social
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Les activités pour tous de Belleroche et Béligny été 2025
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Publié le 09/07/2025
PDF 4 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus modestes ou très modestes
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement : Aides spécifiques pour les copropriétés, annexes 1-2-3-4
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 49 / pages
Plaquette – Contrat Local de Santé
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Santé et handicap
PDF 6 / pages
Viavélo – Carte implantation des 24 stations de location de vélo en libre-service
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Publié le 10/07/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
PDF / 1 page
Plaquette – Aide pour la rénovation énergétique de votre logement
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
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