Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Lettre d’engagement à compléter pour un raccordement au réseau d’assainissement collectif pour les entreprises
Voir le document
Publié le 05/01/2026
Formulaires
PDF 2 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 1 – janvier 2026
Voir le document
Publié le 23/12/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
/ 1 page
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 novembre 2025
Voir le document
Publié le 22/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 28 / pages
Documentation légale – Panneau financement du futur siège de la Communauté d’agglomération
Voir le document
Publié le 16/12/2025
Documentations légales
PDF / 1 page
Gestion des eaux pluviales – Outil prédimensionnement
Voir le document
Publié le 16/12/2025
Autres
XLSX 5 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 septembre 2025
Voir le document
Publié le 15/12/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 62 / pages
Décision 2025-205 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour des travaux de renouvellement des réseaux – Budget Eau
Voir le document
Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-208 Constitution d’une provision pour risques et charges
Voir le document
Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2025-207 Reprise de provisions constituées en 2023
Voir le document
Publié le 11/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Logement social – Liste des pièces justificatives
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Logement social – La grille de cotation : les critères obligatoires
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Logement social – Contact des lieux d’enregistrement et d’information du demandeur
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Décision 2025-204 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel pour le financement des investissements 2025 du budget annexe assainissement
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-201 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de rénovation pour le futur siège
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-202 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de renouvellement de canalisations d’assainissement collectif
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-203 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-206 Droit de préemption urbain délégué à la ville de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation d’un immeuble au 3 rue Georges Gagnepain à Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Décision 2025-196 Droit de préemption urbain à EPORA à l’occasion de l’aliénation au 92 place de la gare à Villefranche-sur-Saône
Voir le document
Publié le 03/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025/108 portant virement de crédits entre deux opérations
Voir le document
Publié le 25/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Planning relais petite enfance itinérant 1 – décembre 2025
Voir le document
Publié le 25/11/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
Arrêté préfectoral ZAC de Belleroche – Pièce jointe- Programme des équipements publics d’infrastructure
Voir le document
Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 32 / pages
Arrêté préfectoral sur l’approbation du programme des équipements publics de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Belleroche
Voir le document
Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 3 / pages
Plaquette – Vos services numériques
Voir le document
Publié le 26/09/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil du 12 novembre 2025
Voir le document
Publié le 05/11/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Dossier de candidature aide à l’éco-investissement
Voir le document
Publié le 30/10/2025
Documentations légales
PDF 8 / pages
Règlement d’assainissement collectif
Voir le document
Publié le 29/10/2025
Documentations légales
PDF 27 / pages
JUR2025-002 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Mme PROST-ROUX, Directrice générale des services
Voir le document
Publié le 07/10/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Belleroche La Bulle d’Info
Voir le document
Publié le 15/10/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 4 / pages
Registre Logeur Papier
Voir le document
Publié le 26/06/2025
Formulaires > EconomieFlyers et plaquettes > Economie
/ 1 page
Journal Point Commun N°5
Voir le document
Publié le 13/10/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages