Infothèque - Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs – Annexe 1-2-3-4 ECOPASS

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 18 / pages

Règlement : Aides à l’adaptation du logement pour les personnes âgées ou vivant avec un handicap

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 5 / pages

Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs et copropriété

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 7 / pages

Règlement : Aide spécifique pour les copropriétés, études avant travaux

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 8 / pages

Plaquette – Logement social

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Publié le 09/07/2025 Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat PDF 4 / pages

Les activités pour tous de Belleroche et Béligny été 2025

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Publié le 09/07/2025 PDF 4 / pages

Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus modestes ou très modestes

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 5 / pages

Règlement : Aides spécifiques pour les copropriétés, annexes 1-2-3-4

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Publié le 07/08/2025 Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat PDF 49 / pages

Plaquette – Contrat Local de Santé

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Publié le 09/07/2025 Flyers et plaquettes > Santé et handicap PDF 6 / pages

Viavélo – Carte implantation des 24 stations de location de vélo en libre-service

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Publié le 10/07/2025 Schémas et Stratégies > Mobilité PDF / 1 page

Plaquette – Aide pour la rénovation énergétique de votre logement

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Publié le 09/07/2025 Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat / 1 page

Plaquette – Aides pour vos études avant les travaux de copropriété

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Publié le 07/08/2025 Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat PDF 2 / pages

Dossier de demande de subvention pour une association

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Publié le 29/07/2025 Formulaires > Administration PDF 10 / pages

Annexe première demande de subvention – Pièces à fournir

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Publié le 25/07/2025 Formulaires > Administration PDF / 1 page

Annexe renouvellement demande de subvention association – Pièces à fournir

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Publié le 25/07/2025 Formulaires > Administration PDF / 1 page

Formulaire demande de subvention d’aides aux travaux d’adaptation du logement

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Publié le 07/08/2025 Formulaires > Urbanisme et Habitat PDF 3 / pages

Formulaire demande de subvention aides travaux de rénovation énergétique

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Publié le 07/08/2025 Formulaires > Urbanisme et Habitat PDF 3 / pages

Programme saison automne/hiver du Musée Claude Bernard

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Publié le 08/08/2025 Flyers et plaquettes > Culture PDF 8 / pages

Le Contrat de ville

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Publié le 05/08/2025 Schémas et Stratégies > Cohésion sociale PDF 72 / pages

Le Contrat local de santé

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Publié le 05/08/2025 Schémas et Stratégies > Santé et handicap PDF 108 / pages

Comment fonctionne un composteur partagé ?

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Publié le 05/08/2025 Flyers et plaquettes > Déchets PDF / 1 page

Mode d’emploi – Je trie mes déchets alimentaires

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Publié le 29/07/2025 AutresFlyers et plaquettes > Déchets PDF 4 / pages

Modalités de collecte des encombrants sur rendez vous

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Publié le 28/07/2025 Autres PDF 3 / pages

Attestation sur l’honneur non revente d’un vélo

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Publié le 23/07/2025 AutresFormulaires PDF / 1 page