Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Décision 2025-196 Droit de préemption urbain à EPORA à l’occasion de l’aliénation au 92 place de la gare à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 03/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025/108 portant virement de crédits entre deux opérations
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Publié le 25/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Arrêté préfectoral ZAC de Belleroche – Pièce jointe- Programme des équipements publics d’infrastructure
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Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 32 / pages
Arrêté préfectoral sur l’approbation du programme des équipements publics de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Belleroche
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Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 3 / pages
Plaquette – Vos services numériques
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Publié le 26/09/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil du 12 novembre 2025
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Publié le 05/11/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Dossier de candidature aide à l’éco-investissement
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Publié le 30/10/2025
Documentations légales
PDF 8 / pages
JUR2025-002 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Mme PROST-ROUX, Directrice générale des services
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Publié le 07/10/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Belleroche La Bulle d’Info
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Publié le 15/10/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 4 / pages
Registre Logeur Papier
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Publié le 26/06/2025
Formulaires > EconomieFlyers et plaquettes > Economie
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Journal Point Commun N°5
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Publié le 13/10/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Carte DPUR
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Publié le 09/10/2025
Documentations légales > UrbanismeRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
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Délibérations DPU et DPUR du 24/09/2025
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Publié le 22/08/2025
Documentations légales > Délibérations
PDF
JUR2025-001 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 16 au 21 avril 2025
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Publié le 21/04/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Modalités de l’aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif non conforme
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Publié le 07/10/2025
Formulaires > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
RPQS Assainissement non collectif – 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 9 / pages
RPQS Assainissement – 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 45 / pages
RPQS Eau – 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 60 / pages
RPQS Déchets – 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 27 / pages
Rapport annuel du délégataire – centre aquatique Le Nautile 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 203 / pages
Rapport annuel du délégataire – centre funéraire-crématorium 2è semestre 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 41 / pages
Rapport annuel du délégataire – centre funéraire-crématorium 1er semestre 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 40 / pages
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2025
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Publié le 26/09/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
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Master appel à candidatures l’ampli 4
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Publié le 26/09/2025
Formulaires > Culture
PDF 8 / pages
Autorisations parentales
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Publié le 26/09/2025
Formulaires > Culture
PDF / 1 page
Autorisation droit à l’image-MINEUR
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Publié le 26/09/2025
Formulaires > Culture
PDF 2 / pages
Autorisation droit à l’image-MAJEUR
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Publié le 26/09/2025
Formulaires > Culture
PDF 2 / pages
Formulaire de demande de carte d’accès à la déchèterie de Belleville pour les particuliers
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Publié le 10/06/2025
Formulaires > Déchets
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Ordre du jour du Conseil du 24 janvier 2024
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Publié le 24/01/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil du 6 mars 2024
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Publié le 06/03/2024
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages