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Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format CSV
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Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
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Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format Excel
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Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
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Rapport d’activités des services 2023
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Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 60 / pages
Décision 2022/48 portant interdiction d’utilisation du terrain d’honneur de rugby du complexe de rugby de l’Escale à ARNAS du 18 juillet au 23 septembre 2022
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2022/54 portant délégation du droit de préemption urbain à la commune de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation des biens cadastrés section AK n°50, AK n°57 et AK n°355 situés à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1173 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame BAUDU-LAMARQUE
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1174 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur LIEVRE
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1175 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame REYNAUD
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1176 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Madame BUTET
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2022/69 Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation du bien cadastré section AP n°291 situé au 616 rue Ampère à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2022/77 Délégation droit de préemption à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1438 Arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains du complexe de football de Denicé
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2022-1437 Arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains de rugby de l’Escale
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2023/124 Délégation de droit de préemption à EPORA à l’occasion de l’aliénation des deux maisons jumelées cadastré section AN n°0154, 292-294 boulevard Antonin Lasalle 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2023-382 Arrêté portant composition du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2023-42 Modification de régie d’avance
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/139 Virements de crédits entre chapitres
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/138 Cession de biens mobiliers à la ville de Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/113 Virements de crédits entre chapitres
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/103 Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation d’une maison avec atelier et son terrain cadastré AO n° 0069, 593 boulevard Albert Camus 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/96 Délégation du droit de préemption urbain à EPORA à l’occasion de l’aliénation au 481-477 rue d’Anse 69 400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/24 Création d’une régie de recettes – vente de composteurs individuels aux habitants du territoire
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2024/32 Acceptation d’un don
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-108 Arrêté portant désignation des membres du jury de concours relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un établissement d’accueil de jeunes enfants à Blacé
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2024-37 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 21 janvier 2024
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2025/37 Délégation du droit de préemption urbain à la ville de Jassans-Riottier à l’occasion de l’aliénation d’un local commercial cadastré section AK n° 0099, 937 rue Edouard Herriot 01480 Jassans-Riottier
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 4 / pages
Notice Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Flyers et plaquettes > EconomieRèglements et tarifs > Economie
PDF 5 / pages
Carte des communes comprises dans le Syndicat Mixte du Beaujolais
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Publié le 26/06/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
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Carte des modes de gestion eau potable
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Publié le 24/06/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissementSchémas et Stratégies > Eau et assainissementFlyers et plaquettes > Eau et assainissement
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Plaquette Belleroche
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Publié le 23/06/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages