Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2026
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Publié le 23/04/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 25 / pages
Flyer – déchèterie professionnel
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Publié le 21/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Avis d’enquête publique- Projet d’aménagement de la Zac de l’ile Porte/Beau Parc
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Publié le 20/04/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
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JUR2026-16 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Jean-Charles PERRIN en sa qualité de 11ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
TCL-Zones tarifaires et lignes régulières
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Publié le 17/04/2026
Flyers et plaquettes > Mobilité
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JUR2026-23 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Vicky VALENCIN en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-22 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Pascale REYNAUD en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-21 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Nathalie PETROZZI-BEDANIAN en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-20 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Olivier MANDON en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-19 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Michel JAMBON en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-18 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Olivier DESMULES en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-17 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Marielle DESMULES en sa qualité de membre du Bureau
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-15 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Gaëtan LIEVRE en sa qualité de 10ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-14 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Stylite BAUDU-LAMARQUE en sa qualité de 9ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-13 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Pascal GIRIN en sa qualité de 8ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-12 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER en sa qualité de 7ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-11 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Marie-Laure REIX en sa qualité de 6ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-10 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Michel ROMANET-CHANCRIN en sa qualité de 5ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-09 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Myriam CADI en sa qualité de 4ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-08 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Ghislain de LONGEVIALLE en sa qualité de 3ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-07 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Catherine RABOURDIN en sa qualité de 2ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Déchets acceptés déchèterie d’Arnas
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Publié le 16/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
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Condition d’accès déchèterie d’Arnas
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Publié le 16/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 janvier 2026
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Publié le 16/04/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 16 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 22 avril 2026
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Publié le 15/04/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 4 / pages
Proclamation des résultats de l’élection du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône – 8 avril 2026
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Publié le 10/04/2026
AutresDocumentations légales > DélibérationsDocumentations légales > Procès-verbal du Conseil
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JUR2026-06 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Gilles DUTHEL en sa qualité de 1er Vice-Président
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Publié le 09/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-05 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Mme Stéphanie Prost-Roux Directrice Générale des Services
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Publié le 09/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Programmation Musée Claude Bernard – printemps-été 2026
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Publié le 08/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Programmation Conservatoire – avril à juillet 2026
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Publié le 07/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 20 / pages