Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Plan Local de mobilité – Avis de participation du public
Voir le document
Publié le 05/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF / 1 page
Déchets – affiche collecte d’amiante
Voir le document
Publié le 05/10/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF / 1 page
Déchets – Modalités collecte d’amiante
Voir le document
Publié le 05/10/2026
Autres
PDF 2 / pages
Modification n°2 PLUiH – Délibération
Voir le document
Publié le 30/09/2026
Documentations légales > Délibérations
PDF 5 / pages
Modification n°1 du PLUiH – Délibération
Voir le document
Publié le 30/09/2026
Documentations légales > Délibérations
PDF 3 / pages
Projet d’extension de la carrière du Pré de Joux – Annexe bilan de concertation
Voir le document
Publié le 30/09/2026
Documentations légales > Délibérations
PDF 33 / pages
Projet extension de la gravière du Pré de Joux – Délibération de la concertation
Voir le document
Publié le 30/09/2026
Documentations légales > Délibérations
PDF 5 / pages
Décision 2026/111 portant virement de crédits entre opérations
Voir le document
Publié le 30/09/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF / 1 page
Plaquette présentation Réussite Educative 2026
Voir le document
Publié le 28/09/2026
Budgets > 2026Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF 13 / pages
Budget primitif Assainissement 2026
Voir le document
Publié le 06/01/2026
Budgets > 2026
PDF 50 / pages
Budget primitif Crematorium 2026
Voir le document
Publié le 06/01/2026
Budgets > 2026
PDF 24 / pages
Budget primitif EAU 2026
Voir le document
Publié le 06/01/2026
Budgets > 2026
PDF 43 / pages
Budget primitif SPANC 2026
Voir le document
Publié le 06/01/2026
Budgets > 2026
PDF 23 / pages
Budget primitif Principal 2026
Voir le document
Publié le 06/01/2026
Budgets > 2026
PDF 233 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 2 – Octobre
Voir le document
Publié le 25/09/2026
Autres
PDF / 1 page
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 juin 2026
Voir le document
Publié le 25/09/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 41 / pages
Journal Point Commun n°8
Voir le document
Publié le 24/09/2026
Journaux
PDF 24 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 1 – Octobre
Voir le document
Publié le 24/09/2026
Autres
PDF / 1 page
Guide d’éducation artistique et culturelle 2026/2027
Voir le document
Publié le 27/05/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 23 / pages
Conseil Communautaire – Trombinoscope 2026 des 61 élus
Voir le document
Publié le 05/05/2026
Autres
PDF / 1 page
Déchets – Les points de reprise des déchets des professionnels
Voir le document
Publié le 29/06/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Gestion des eaux pluviales 2025 – Guide d’application du zonage pluvial
Voir le document
Publié le 22/07/2026
Schémas et Stratégies > Eau et assainissement
PDF 88 / pages
Concertation préalable : réunion publique du 11 juin 2026 projet d’extension de la carrière d’ARNAS – Pré de Joux
Voir le document
Publié le 12/06/2026
PDF 11 / pages
Dossier demande de subvention associations
Voir le document
Publié le 12/08/2026
Formulaires > Administration
PDF 10 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 24 juin 2026
Voir le document
Publié le 17/09/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 23 septembre 2026
Voir le document
Publié le 17/09/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 3 / pages
Programmation – Semaine santé mentale 2026
Voir le document
Publié le 14/09/2026
Flyers et plaquettes > Santé et handicap
PDF 3 / pages
JUR2026-30 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Monsieur Xavier PERINO en sa qualité de directeur général des services techniques
Voir le document
Publié le 09/09/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Programmation Musée Claude Bernard – Automne Hiver 2026-2027
Voir le document
Publié le 08/09/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Programme – Semaine Développement Durable 2026
Voir le document
Publié le 14/08/2026
Flyers et plaquettes > Environnement
PDF 4 / pages