Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Budget supplémentaire Assainissement 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif Crematorium 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
Budget primitif Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
PDF 232 / pages
Budget primitif SPANC 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif EAU 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Conditions Générales d’Utilisation du téléservice NetSVE
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Publié le 18/06/2025
Documentations légales > UrbanismeRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages
Accès Webdelib
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Délibérations
Ordre du jour du Conseil du 25 juin 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil du 21 mai 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 40 / pages
Règlement du Service d’Eau
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Publié le 24/06/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissementFlyers et plaquettes > Eau et assainissement
PDF 10 / pages
Pépinière Créacité et e-cité Villefranche-sur-Saône
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Publié le 10/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 3 / pages
Décision Désignation PRADA
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Publié le 27/01/2022
Documentations légales > Délibérations
PDF / 1 page
Liste des marchés attribués en 2024
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Publié le 03/07/2025
Documentations légales > Marchés publics
PDF 2 / pages
Agenda des petits déjeuners éco
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
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Plan Belleroche
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Publié le 09/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
/ 1 page
Programme saison musée Le Prieuré
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 4 / pages
PLEAC Villefranche-sur-Saône
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 36 / pages
Programme saison printemps/été du Musée Claude Bernard
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Plaquette des pépinières d’entreprise : Créacité – E-cité
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Publié le 01/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 2 / pages
Tarifs Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Règlements et tarifs > Economie
PDF 3 / pages
Tarifs Cimetière paysager
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Publié le 11/01/2025
Règlements et tarifs > Funéraire
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Tarifs SPANC
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Publié le 10/12/2024
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Charte Nationale de Soutien à la Parentalité
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Publié le 01/01/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalitéRèglements et tarifs > Petite enfance et parentalité
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AVAP – Diagnostic chapitre VI à XII
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Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
AVAP – P2- Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P1 : Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P3 – Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
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AVAP : règlement 2024
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Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 52 / pages
AVAP – Diagnostic chapitres I à V
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Publié le 03/06/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 70 / pages