Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
JUR2026-14 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Stylite BAUDU-LAMARQUE en sa qualité de 9ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-13 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Pascal GIRIN en sa qualité de 8ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-12 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER en sa qualité de 7ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-11 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Marie-Laure REIX en sa qualité de 6ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-10 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Michel ROMANET-CHANCRIN en sa qualité de 5ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-09 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Myriam CADI en sa qualité de 4ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-08 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Ghislain de LONGEVIALLE en sa qualité de 3ème Vice-Président
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-07 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Madame Catherine RABOURDIN en sa qualité de 2ème Vice-Présidente
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Publié le 17/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Déchets acceptés déchèterie d’Arnas
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Publié le 16/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
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Condition d’accès déchèterie d’Arnas
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Publié le 16/04/2026
Flyers et plaquettes > Déchets
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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 janvier 2026
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Publié le 16/04/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 16 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 22 avril 2026
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Publié le 15/04/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 4 / pages
Proclamation des résultats de l’élection du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône – 8 avril 2026
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Publié le 10/04/2026
AutresDocumentations légales > DélibérationsDocumentations légales > Procès-verbal du Conseil
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JUR2026-06 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Gilles DUTHEL en sa qualité de 1er Vice-Président
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Publié le 09/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2026-05 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Mme Stéphanie Prost-Roux Directrice Générale des Services
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Publié le 09/04/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Programmation Musée Claude Bernard – printemps-été 2026
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Publié le 08/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Programmation Conservatoire – avril à juillet 2026
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Publié le 07/04/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 20 / pages
Frelon asiatique – Piégage de printemps
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Publié le 02/04/2026
Flyers et plaquettes > Environnement
PDF 2 / pages
Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 8 avril 2026
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Publié le 01/04/2026
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
JUR2026-04 Arrêté portant fin de la délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Michel THIEN
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Publié le 30/03/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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l’ampli#4 – Fiches Formations
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Publié le 26/03/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 4 / pages
l’ampli#4 – Flyer Formations
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Publié le 26/03/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 2 / pages
Décision 2026/08 portant virement de crédits entre opérations
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Publié le 12/03/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Intercommunalité – Mode d’emploi élections municipales 2026
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Publié le 09/03/2026
Documentations légales
PDF 16 / pages
Avis d’enquêtes et consultation publique – extension centre funéraire crématorium
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Publié le 04/03/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
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JUR2026-03 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative à l’extension du centre funéraire crématorium de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 03/03/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 7 / pages
JUR2026-02 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de football à Denicé du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-01 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-1188 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 5 au 8 décembre 2025
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2023-508 Arrêté affectant à perpétuité d’un ossuaire destiné à la réinhumation au cimetière paysager de Grange Chevret à Gleizé
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages