Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Planning relais petite enfance itinérant 1 septembre
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Publié le 09/09/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
Brochure activités pédagogiques Musée Claude Bernard
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Publié le 08/09/2025
PDF 12 / pages
Index Égalité professionnelle 2024
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Publié le 05/09/2025
Documentations légales > Ressources humaines
PDF / 1 page
Programme – Les Semaines du Développement Durable
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Publié le 26/08/2025
Flyers et plaquettes > Environnement
PDF 4 / pages
Rapport Annuel du délégataire – centre funéraire-crématorium 2023
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Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 46 / pages
Rapport Annuel du délégataire – Le Nautile 2023
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Publié le 01/01/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 221 / pages
Rapport d’activités des services 2024
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Publié le 25/08/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 60 / pages
Délibération 13-162 du 16.12.2013 instituant le DPU et DPUR
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Publié le 22/08/2025
Documentations légales > Délibérations
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Stratégie numérique responsable
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Publié le 19/08/2025
Schémas et Stratégies > AdministrationSchémas et Stratégies > Cohésion socialeSchémas et Stratégies > Environnement
PDF 32 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs – Annexe 1-2-3-4 ECOPASS
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 18 / pages
Règlement : Aides à l’adaptation du logement pour les personnes âgées ou vivant avec un handicap
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus intermédiaires ou supérieurs et copropriété
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Règlement : Aide spécifique pour les copropriétés, études avant travaux
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 8 / pages
Plaquette – Logement social
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Les activités pour tous de Belleroche et Béligny été 2025
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Publié le 09/07/2025
PDF 4 / pages
Règlement : Aide pour la rénovation énergétique revenus modestes ou très modestes
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement : Aides spécifiques pour les copropriétés, annexes 1-2-3-4
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Publié le 07/08/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 49 / pages
Plaquette – Contrat Local de Santé
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Santé et handicap
PDF 6 / pages
Viavélo – Carte implantation des 24 stations de location de vélo en libre-service
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Publié le 10/07/2025
Schémas et Stratégies > Mobilité
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Plaquette – Aide pour la rénovation énergétique de votre logement
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
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Plaquette – Aides pour vos études avant les travaux de copropriété
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Publié le 07/08/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Dossier de demande de subvention pour une association
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Publié le 29/07/2025
Formulaires > Administration
PDF 10 / pages
Annexe première demande de subvention – Pièces à fournir
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF / 1 page
Annexe renouvellement demande de subvention association – Pièces à fournir
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF / 1 page
Formulaire demande de subvention d’aides aux travaux d’adaptation du logement
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Publié le 07/08/2025
Formulaires > Urbanisme et Habitat
PDF 3 / pages
Formulaire demande de subvention aides travaux de rénovation énergétique
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Publié le 07/08/2025
Formulaires > Urbanisme et Habitat
PDF 3 / pages
Programme saison automne/hiver du Musée Claude Bernard
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Publié le 08/08/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 8 / pages
Calendrier des Permanences Conseils Habitat et Energie
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Publié le 07/08/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Le Contrat de ville
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Publié le 05/08/2025
Schémas et Stratégies > Cohésion sociale
PDF 72 / pages
Le Contrat local de santé
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Publié le 05/08/2025
Schémas et Stratégies > Santé et handicap
PDF 108 / pages