Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Arrêté 2025-03 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 8 au 10 décembre 2025
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Publié le 09/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Arrêté 2025-1188 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 5 au 8 décembre 2025
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Logement social – Liste des pièces justificatives
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Logement social – La grille de cotation : les critères obligatoires
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Logement social – Contact des lieux d’enregistrement et d’information du demandeur
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Publié le 05/12/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
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Programme – Salon des aidants 2ème édition 2025
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Publié le 05/12/2025
PDF 4 / pages
Décision 2025-204 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès du Crédit Mutuel pour le financement des investissements 2025 du budget annexe assainissement
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-201 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de rénovation pour le futur siège
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-202 Réalisation d’un contrat de Prêt Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de renouvellement de canalisations d’assainissement collectif
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-203 Réalisation d’un contrat de Prêt auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025-206 Droit de préemption urbain délégué à la ville de Villefranche-sur-Saône à l’occasion de l’aliénation d’un immeuble au 3 rue Georges Gagnepain à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Décision 2025-196 Droit de préemption urbain à EPORA à l’occasion de l’aliénation au 92 place de la gare à Villefranche-sur-Saône
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Publié le 03/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Décision 2025/108 portant virement de crédits entre deux opérations
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Publié le 25/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Planning relais petite enfance itinérant 1 – décembre 2025
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Publié le 25/11/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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Arrêté préfectoral ZAC de Belleroche – Pièce jointe- Programme des équipements publics d’infrastructure
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Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 32 / pages
Arrêté préfectoral sur l’approbation du programme des équipements publics de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Belleroche
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Publié le 10/11/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 3 / pages
Plaquette – Vos services numériques
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Publié le 26/09/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 2 / pages
Ordre du jour du Conseil du 12 novembre 2025
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Publié le 05/11/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Dossier de candidature aide à l’éco-investissement
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Publié le 30/10/2025
Documentations légales
PDF 8 / pages
Règlement d’assainissement collectif
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Publié le 29/10/2025
Documentations légales
PDF 27 / pages
JUR2025-002 Arrêté portant délégation de signature de Monsieur le Président à Mme PROST-ROUX, Directrice générale des services
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Publié le 07/10/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Belleroche La Bulle d’Info
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Publié le 15/10/2025
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 4 / pages
Registre Logeur Papier
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Publié le 26/06/2025
Formulaires > EconomieFlyers et plaquettes > Economie
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Journal Point Commun N°5
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Publié le 13/10/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Carte DPUR
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Publié le 09/10/2025
Documentations légales > UrbanismeRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
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Délibérations DPU et DPUR du 24/09/2025
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Publié le 22/08/2025
Documentations légales > Délibérations
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JUR2025-001 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 16 au 21 avril 2025
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Publié le 21/04/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Modalités de l’aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif non conforme
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Publié le 07/10/2025
Formulaires > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Règlement du service public de l’assainissement collectif
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Publié le 07/10/2025
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 27 / pages
RPQS Assainissement non collectif – 2024
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Publié le 07/10/2025
Rapports d'activités > 2024
PDF 9 / pages