Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Modalité de collecte des encombrants sur rendez-vous
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Publié le 25/07/2025
Autres
PDF 3 / pages
Modalité de collecte des encombrants sur rendez-vous
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Publié le 25/07/2025
Autres
DOCX 3 / pages
Dossier de demande de subvention
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF 10 / pages
Pièce à fournir – Renouvellement
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
PDF / 1 page
Pièce à fournir – Première demande
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Publié le 25/07/2025
Formulaires > Administration
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Journal Point Commun N°1
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2024Journaux > 2025
PDF 16 / pages
Journal Point Commun N°2
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2024Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Journal Point Commun N°3
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Journal Point Commun N°4
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2025
PDF 24 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 2 septembre
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Publié le 24/07/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
Planning relais petite enfance itinérant 1 septembre
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Publié le 24/07/2025
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
PDF / 1 page
Journal Point Commun Hors Série
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Publié le 23/07/2025
Journaux > 2025
PDF 92 / pages
Attestation sur l’honneur non revente d’un vélo
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Publié le 23/07/2025
AutresFormulaires
PDF / 1 page
Compte administratif 2024 – Budget Crematorium
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Economie
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget SPANC
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Eau
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Assainissement
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Compte administratif 2024 – Budget Principal
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Publié le 16/07/2025
Budgets > 2024
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Plan du projet : Belleroche
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Publié le 15/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
Élus du Conseil Communautaire
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Administration
PDF / 1 page
Belleroche – Un nouvel Oxygène
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Mode d’emploi – Je trie mes déchets alimentaires
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Publié le 15/07/2025
Flyers et plaquettes > Déchets
PDF 4 / pages
Annexes 1-2-3-4 ECOPASS
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Publié le 02/05/2022
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 18 / pages
Plaquette autorisation urbanisme
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Publié le 18/06/2024
Réglements et tarifs > Urbanisme et HabitatFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Plaquette consignes de tri – déchets alimentaires
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Publié le 16/05/2025
Réglements et tarifs > DéchetsFlyers et plaquettes > Déchets
4 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Conclusions
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 10 / pages
Enquête publique unique – RLPI – Rapport
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Publié le 08/07/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 127 / pages
2025-001 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique unique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 10 / pages
2022-1177 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur MANDON
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages