Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Intercommunalité – Mode d’emploi élections municipales 2026
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Publié le 09/03/2026
Documentations légales
PDF 16 / pages
Avis d’enquêtes et consultation publique – extension centre funéraire crématorium
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Publié le 04/03/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
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Calendrier 2026 – L’Escale
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Publié le 04/03/2026
Flyers et plaquettes > Sport
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JUR2026-03 Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative à l’extension du centre funéraire crématorium de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 03/03/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 7 / pages
JUR2026-02 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de football à Denicé du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-01 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 5 au 12 janvier 2026
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Publié le 06/01/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-1188 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 5 au 8 décembre 2025
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Publié le 05/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2023-508 Arrêté affectant à perpétuité d’un ossuaire destiné à la réinhumation au cimetière paysager de Grange Chevret à Gleizé
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2023-957 Arrêté portant délégation de Monsieur le Président à Mme DESMULES
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2022-1385 Arrêté portant délégation de fonction de Monsieur le Président à Monsieur Thomas RAVIER
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Publié le 01/01/2022
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
JUR2025-03 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 8 au 10 décembre 2025
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Publié le 09/12/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Zonage pluvial – document réglementaire
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Publié le 06/01/2026
Flyers et plaquettes > Eau et assainissement
41 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 2 – mars 2026
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Publié le 24/02/2026
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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Planning relais petite enfance itinérant 1 – mars 2026
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Publié le 24/02/2026
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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Programmation 2026 – Le Prieuré
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Publié le 23/02/2026
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 5 / pages
Kit de communication de l’Alte 69 et SOLIHA
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Publié le 12/02/2026
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 2 / pages
Livret – Cérémonie d’hommage 31 janvier 2026
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Publié le 02/02/2026
Flyers et plaquettes
PDF 9 / pages
Journal Point Commun N°6
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Publié le 02/02/2026
Journaux
20 / pages
Planning annuel – Petits déjeuners éco 2026
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Publié le 27/01/2026
Flyers et plaquettes > Economie
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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 décembre 2025
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Publié le 27/01/2026
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 46 / pages
Plaquette – Guide du proche aidant et du bien vieillir
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Publié le 05/12/2025
PDF 4 / pages
Fonds Haies et Agroforesterie 2026- Fiche candidature
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Publié le 12/01/2026
Formulaires > AgricultureFormulaires > Environnement
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Fond Haies Agroforesterie 2026- Règlement
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Publié le 12/01/2026
Règlements et tarifs > AdministrationRèglements et tarifs > Environnement
PDF
Guide zonage eaux pluviales 2025
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Publié le 06/01/2026
Flyers et plaquettes > Eau et assainissement
PDF 88 / pages
Budget primitif SPANC 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 23 / pages
Budget primitif Principal 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 233 / pages
Budget primitif EAU 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 43 / pages
Budget primitif Crematorium 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 24 / pages
Budget primitif Assainissement 2026
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Publié le 06/01/2026
Budgets
PDF 50 / pages
Tarifs 2026 cimetière paysager
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Publié le 05/01/2026
Règlements et tarifs > Funéraire
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