Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
RPQS Déchets 2025
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Publié le 05/11/2026
Budgets > 2025Rapports d'activités > 2025
PDF 31 / pages
Pacte Rhône – rénovation extension Créacité
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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Pacte Rhône – évolutions collecte des déchets
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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Pacte Rhône – l’amélioration énergétique des bâtiments
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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Pacte Rhône – les modes de déplacements doux
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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Pacte Rhône – Musées
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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Pacte Rhône – Requalification des voiries
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Publié le 30/10/2026
Documentations légales
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PLM – Note de présentation de la participation du public par voie électronique
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 3 / pages
PLM – Délibération de lancement du 12 juin 2024
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 3 / pages
PLM – Délibération d’arrêt du 17 décembre 2025
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 363 / pages
PLM – Le projet
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 132 / pages
PLM – Evalutation environnementale
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 167 / pages
PLM – Avis Communauté de communes Beaujolais Pierre Dorées
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Publié le 27/10/2026
PDF 2 / pages
PLM – Avis Communauté de communes Dombes Saône Vallée
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 6 / pages
PLM – Avis de l’état
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 8 / pages
PLM – Avis des communes
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 43 / pages
PLM – Avis de Sytral
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 4 / pages
PLM – Avis Mission régionale d’autorité environnementale
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 26 / pages
JUR2026-33 Arrêté portant interdiction d’utilisation du terrain honneur du complexe de football à Denicé du 2 novembre au 29 novembre 2026
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Publié le 27/10/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Planning relais petite enfance itinérant 1 – Novembre
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Publié le 26/10/2026
Autres
PDF / 1 page
Mémo tri 2026 – Marathon du beaujolais
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Publié le 23/10/2026
Flyers et plaquettes > DéchetsFlyers et plaquettes > EnvironnementFlyers et plaquettes > Sport
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Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité eau potable
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Publié le 21/10/2026
Rapports d'activités > 2025
PDF 64 / pages
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité assainissement non collectif
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Publié le 21/10/2026
Rapports d'activités > 2025
PDF 9 / pages
Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité assainissement collectif
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Publié le 21/10/2026
Rapports d'activités > 2025
PDF 46 / pages
Rapport annuel 2025 – Le Nautile
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Publié le 21/10/2026
Rapports d'activités > 2025
PDF 209 / pages
Rapport d’activité 2025 – Crématorium
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Publié le 21/10/2026
Rapports d'activités > 2025
PDF 42 / pages
Planning relais petite enfance itinérant 2 – Novembre
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Publié le 20/10/2026
Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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JUR2026-32 Arrêté portant interdiction d’utilisation du terrain honneur du complexe de football à Denicé du 12 octobre au 1 novembre 2026
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Publié le 14/10/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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JUR2026-31 Arrêté prenant acte de l’opposition des maires au transfert de leurs pouvoirs de police administrative spéciale au Président de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
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Publié le 13/10/2026
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
Politique de la Ville – Flyer demande de subvention dauphin
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Publié le 09/10/2026
Flyers et plaquettes > Cohésion sociale
PDF 2 / pages