Infothèque - Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 avril 2026

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Publié le 05/06/2026 Documentations légales > Procès-verbal du Conseil PDF 66 / pages

Délibération 22 avril 2026 prescription de la procédure : Carrière

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Publié le 04/06/2026 Documentations légales > Délibérations PDF

JUR2026-28 Arrêté portant organisation de la concertation préalable et des modalités de mise à disposition du public sur la Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUiH

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Publié le 04/06/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF 3 / pages

JUR2026-29 Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Monsieur Gilles DUTHEL en sa qualité de 1er Vice-Président

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Publié le 04/06/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF 2 / pages

Notice de présentation du projet d’extension de la carrière au lieudit « Pré de Joux » à Arnas

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Publié le 04/06/2026 Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesDocumentations légales > Urbanisme PDF 22 / pages

Trombinoscope 2026

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Publié le 05/05/2026 Autres PDF / 1 page

Flyer – Activités pour tous 2026

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Publié le 29/05/2026 Flyers et plaquettes > Cohésion sociale PDF 6 / pages

Guide d’éducation artistique et culturelle

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Publié le 27/05/2026 Flyers et plaquettes > Culture PDF 23 / pages

Planning relais petite enfance itinérant 2 – Juin 2026

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Publié le 27/05/2026 Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité PDF / 1 page

Planning relais petite enfance itinérant 1 – Juin 2026

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Publié le 27/05/2026 Flyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité PDF / 1 page

Tarif SPANC 2026

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Publié le 27/05/2026 Règlements et tarifs > Eau et assainissement PDF 2 / pages

Convocation et ordre du jour du Conseil communautaire du 27 mai 2026

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Publié le 21/05/2026 Documentations légales > Ordre du jour du Conseil PDF 3 / pages

Journal Point Commun N°2

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Publié le 23/07/2025 Journaux > 2024 PDF 24 / pages

Journal Point Commun N°1

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Publié le 23/07/2025 Journaux > 2024 PDF 16 / pages

Journal Point Commun N°3

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Publié le 23/07/2025 Journaux > 2025 PDF 24 / pages

Journal Point Commun N°4

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Publié le 23/07/2025 Journaux > 2025 PDF 24 / pages

Flyer – Programmation Mai à vélo

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Publié le 11/05/2026 Flyers et plaquettes > Mobilité PDF 2 / pages

Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées –

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Publié le 06/05/2026 Documentations légales > Ressources humaines PDF / 1 page

Somme des dix rémunérations les plus élevées

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Publié le 04/05/2026 Documentations légales > Ressources humaines PDF / 1 page

Règlement d’assainissement collectif

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Publié le 29/10/2025 Règlements et tarifs > Eau et assainissement PDF 27 / pages

JUR2026-27 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission consultative des services publics locaux

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Publié le 29/04/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF / 1 page

JUR2026-26 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission d’appel d’offres

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Publié le 29/04/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF / 1 page

JUR2026-25 Arrêté portant délégation de fonctions de présidence de la commission de délégation de service public

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Publié le 29/04/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF / 1 page

JUR2026-24 Arrêté portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au sein du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée

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Publié le 29/04/2026 Documentations légales > Arrêtés et décisions PDF 2 / pages