Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
Procès-verbal du Conseil du 21 mai 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 40 / pages
Règlement d’assainissement collectif
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Publié le 30/12/2023
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 30 / pages
Règlement du Service d’Eau
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Publié le 24/06/2025
Flyers et plaquettes > Eau et assainissementRèglements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 10 / pages
Pépinière Créacité et e-cité Villefranche-sur-Saône
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Publié le 10/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 3 / pages
Formulaire de demande de carte d’accès à la déchèterie de Belleville pour les particuliers et les professionnels
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Publié le 10/06/2025
Formulaires > Déchets
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Décision Désignation PRADA
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Publié le 27/01/2022
Documentations légales > Délibérations
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Liste des marchés attribués en 2024
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Publié le 03/07/2025
Documentations légales > Marchés publics
PDF 2 / pages
Agenda des petits déjeuners éco
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
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Plan Belleroche
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Publié le 09/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
/ 1 page
Programme saison musée Le Prieuré
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 4 / pages
PLEAC Villefranche-sur-Saône
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 36 / pages
Programme saison printemps/été du Musée Claude Bernard
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 6 / pages
Plaquette des pépinières d’entreprise : Créacité – E-cité
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Publié le 01/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 2 / pages
Tarifs Taxe de Séjour
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Publié le 26/01/2024
Règlements et tarifs > Economie
PDF 3 / pages
Tarifs Cimetière paysager
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Publié le 11/01/2025
Règlements et tarifs > Funéraire
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Tarifs SPANC
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Publié le 10/12/2024
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 2 / pages
Charte Nationale de Soutien à la Parentalité
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Publié le 01/01/2025
Règlements et tarifs > Petite enfance et parentalitéFlyers et plaquettes > Petite enfance et parentalité
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AVAP – Diagnostic chapitre VI à XII
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Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
AVAP – P2- Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P1 : Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP – P3 – Plan de délimitation
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF / 1 page
AVAP : règlement 2024
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Publié le 03/12/2014
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 52 / pages
AVAP – Diagnostic chapitres I à V
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Publié le 03/06/2025
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 70 / pages
Plaquette Aide Rénovation énergétique
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Publié le 16/01/2024
Flyers et plaquettes > EnvironnementFlyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
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Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format CSV
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Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
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Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI) format Excel
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Publié le 01/01/2024
Documentations légales > Ressources humaines
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Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format csv
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Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
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Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format Excel
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Publié le 01/01/2025
Documentations légales > Ressources humaines
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Procès-verbal du conseil 16 avril 2025
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 20 / pages
Procès-verbal du conseil 19 février 2025
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Publié le 19/02/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 14 / pages