Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
2023-407 Arrêté portant délégation de fonction de présidence de la commission de délégation de service public et de tenue des négociations
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Publié le 01/01/2023
Documentations légales > Arrêtés et décisions
PDF 2 / pages
2025-001 Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas et du complexe de football à Denicé du 16 au 21 avril 2025
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Publié le 21/04/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-022 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 18 au 24 janvier 2025
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Publié le 24/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-178 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation du boulodrome du Clos de Milly situé sur la commune de Saint-Etienne-de-Oullières
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-054 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de foot de Denicé du 8 au 14 janvier 2025
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2025-002 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains enherbés du complexe de rugby de l’Escale à Arnas du 8 au 17 janvier 2025
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Publié le 18/01/2025
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-942 Arrêté portant sur l’utilisation des terrains intérieurs du complexe de tennis situé 195 rue Mirabeau 69400 Villefranche-sur-Saône
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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2024-874 Arrêté portant renonciation au transfert des prérogatives en matière de police de la publicité extérieure
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Publié le 21/01/2024
Documentations légales > Arrêtés et décisions
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Catalogue du Plan Local d’Education Artistique et Culturelle ( PLEAC)
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Publié le 01/01/2024
Flyers et plaquettes > Culture
PDF 60 / pages
PLUi-H : Modalités de collaboration entre les communes et la CAVBS
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Publié le 03/05/2018
Documentations légales > Délibérations
PDF 4 / pages
PLUi-H : Pour en savoir plus
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Publié le 03/06/2018
Flyers et plaquettes > Urbanisme et Habitat
PDF 11 / pages
PLUi-H : Définition des objectifs
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Publié le 03/07/2018
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF 4 / pages
Plui-H : Bilan de la concertation et arrêt du projet
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Publié le 03/10/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 5 / pages
PLUi-H : Avis ouverture des concertations
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Publié le 03/06/2018
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF / 1 page
PLUi-H – Réunions publiques
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Publié le 03/06/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 42 / pages
AVAP : rapport de présentation 2014
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – PJ Rapport d’enquête
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Publié le 16/04/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesDocumentations légales > Urbanisme
PDF 146 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – Conclusions
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 17 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – Rapport
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 127 / pages
Carte Zone d’Activité Economique
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Publié le 28/05/2025
AutresSchémas et Stratégies > Economie
PDF / 1 page
Règlement d’attribution – Aides financières à la rénovation énergétique
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Publié le 02/01/2023
Réglements et tarifs > EnvironnementRéglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 7 / pages
Plan Climat Air Energie Territorial
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Publié le 02/01/2020
Schémas et Stratégies > AgricultureSchémas et Stratégies > DéchetsSchémas et Stratégies > Environnement
PDF 113 / pages
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2023
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Publié le 28/12/2023
Rapports d'activités > 2023
PDF 9 / pages
Règlement aides à l’amélioration de l’habitat privé
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Publié le 02/01/2023
Réglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement collecte des déchets ménagers et assimilés
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Publié le 10/06/2025
Réglements et tarifs > Déchets
PDF 19 / pages
Règlement du service public d’assainissement non collectif
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Publié le 23/02/2023
Réglements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 14 / pages
Budget primitif Assainissement 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire EAU 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire SPANC 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Crematorium 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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