Infothèque
Ressources documentaires de la Communauté d'Agglomération
AVAP : rapport de présentation 2014
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Publié le 03/12/2014
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
PDF 37 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – PJ Rapport d’enquête
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Publié le 16/04/2024
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiquesDocumentations légales > Urbanisme
PDF 146 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – Conclusions
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 17 / pages
Enquête publique unique – PLUi-H – Rapport
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Publié le 16/04/2025
Documentations légales > Avis d'enquêtes et consultations publiques
PDF 127 / pages
Carte Zone d’Activité Economique
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Publié le 28/05/2025
AutresSchémas et Stratégies > Economie
PDF / 1 page
Règlement d’attribution – Aides financières à la rénovation énergétique
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Publié le 02/01/2023
Règlements et tarifs > EnvironnementRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
7 / pages
Plan Climat Air Energie Territorial
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Publié le 02/01/2020
Schémas et Stratégies > AgricultureSchémas et Stratégies > DéchetsSchémas et Stratégies > Environnement
PDF 113 / pages
Règlement aides à l’amélioration de l’habitat privé
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Publié le 02/01/2023
Règlements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 5 / pages
Règlement collecte des déchets ménagers et assimilés
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Publié le 10/06/2025
Règlements et tarifs > Déchets
PDF 19 / pages
Règlement du service public d’assainissement non collectif
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Publié le 23/02/2023
Règlements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 14 / pages
Budget primitif Assainissement 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire EAU 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire SPANC 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Crematorium 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Assainissement 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget supplémentaire Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif Crematorium 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
Budget primitif Principal 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
PDF 232 / pages
Budget primitif SPANC 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
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Budget primitif EAU 2025
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Publié le 11/07/2025
Budgets > 2025
PDF
Conditions Générales d’Utilisation du téléservice NetSVE
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Publié le 18/06/2025
Documentations légales > UrbanismeRèglements et tarifs > Urbanisme et Habitat
PDF 6 / pages
Accès Webdelib
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Délibérations
Ordre du jour du Conseil du 25 juin 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Ordre du jour du Conseil
PDF 2 / pages
Procès-verbal du Conseil du 21 mai 2025
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Publié le 11/07/2025
Documentations légales > Procès-verbal du Conseil
PDF 40 / pages
Règlement du Service d’Eau
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Publié le 24/06/2025
Flyers et plaquettes > Eau et assainissementRèglements et tarifs > Eau et assainissement
PDF 10 / pages
Pépinière Créacité et e-cité Villefranche-sur-Saône
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Publié le 10/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF 3 / pages
Décision Désignation PRADA
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Publié le 27/01/2022
Documentations légales > Délibérations
PDF / 1 page
Liste des marchés attribués en 2024
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Publié le 03/07/2025
Documentations légales > Marchés publics
PDF 2 / pages
Agenda des petits déjeuners éco
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Publié le 09/07/2025
Flyers et plaquettes > Economie
PDF / 1 page
Plan Belleroche
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Publié le 09/07/2025
Schémas et Stratégies > Urbanisme et Habitat
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