RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS

Match mobilités « Venez au stade autrement » Le ballon du match de Football FCVB vs Boulogne du vendredi 25 avril 2025,
signé par les joueurs du FCVB.

Pour prendre connaissance du règlement.

En application de l’article L.330-1 du code des relations entre le public et l’administration, le Président de la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône a désigné Madame Audrey BARJON comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs au sein de la CAVBS. Afficher la décision
Cette personne est notamment chargée de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Nous vous invitons à lui adresser vos demandes :

- soit par mail à l'adresse suivante:

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l'adresse suivante : www.cada.fr

Plaquette du jardin papillon

Musée Claude Bernard plaquette de présentation

Musée du Prieuré plaquette de présentation

Année 2025

Ordre du jour du 22 janvier
Ordre du jour du 19 février
Ordre du jour du 12 mars
Ordre du jour du 16 avril
Ordre du jour du 21 mai

Ordre du jour du 25 juin

Année 2024

Ordre du jour du 24 janvier
Ordre du jour du 6 mars
Ordre du jour du 17 avril
Ordre du jour du 12 juin
Ordre du jour du 18 septembre
Ordre du jour du 9 octobre
Ordre du jour du 18 décembre

Année 2023

Ordre du jour du 18 janvier
Ordre du jour du 22 février
Ordre du jour du 5 avril
Ordre du jour du 24 mai
Ordre du jour du 5 juillet
Ordre du jour du 4 octobre
Ordre du jour du 25 octobre
Ordre du jour du 29 novembre
Ordre du jour du 20 décembre

Année 2022

Ordre du jour du 14 décembre
Ordre du jour du 24 novembre
Ordre du jour du 19 octobre
Ordre du jour du 22 septembre
Ordre du jour du 30 juin
Ordre du jour du 19 mai
Ordre du jour du 24 mars
Ordre du jour du 24 février
Ordre du jour du 20 janvier

Année 2025

Procès-verbal du 12 mars 
Procès-verbal du 22 janvier
Procès-verbal du 19 février
Procès-verbal du 16 avril
Procès-verbal du 21 mai

Année 2024

Procès-verbal du 24 janvier
Procès-verbal du 6 mars
Procès-verbal du 17 avril
Procès-verbal du 12 juin
Procès-verbal du 18 septembre
Procès-verbal du 9 octobre
Procès-verbal du 18 décembre

Année 2023

Procès-verbal du 18 janvier
Procès-verbal du 22 février
Procès-verbal du 5 avril
Procès-verbal du 24 mai
Procès-verbal du 5 juillet
Procès-verbal du 4 octobre
Procès-verbal du 25 octobre
Procès-verbal du 29 novembre
Procès-verbal du 20 décembre

Année 2022

Procès-verbal du 14 décembre
Procès-verbal du 24 novembre
Procès-Verbal du 19 octobre
Procès-Verbal du 22 septembre
Compte-rendu du 30 juin
Compte-rendu du 19 mai
Compte-rendu du 24 mars
Compte-rendu du 24 février
Compte-rendu du 20 janvier

Année 2021

Compte-rendu du 28 janvier
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 25 mars
Compte-rendu du 27 mai
Compte-rendu du 1^er juillet
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 21 octobre
Compte-rendu du 25 novembre
Compte-rendu du 15 décembre

Année 2020

Compte-rendu du 30 janvier 2020
Compte-rendu du 15 juillet  
Compte-rendu du 23 juillet
Compte-rendu du 24 septembre
Compte rendu du 22 octobre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 17 décembre

Année 2019

Compte rendu du 31 janvier 2019
Compte rendu du 21 février
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Compte rendu du 28 mars
Compte rendu du 9 mai
Compte rendu du 27 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 24 octobre
Compte-rendu du 27 novembre 
Compte-rendu du 19 décembre 2019

Année 2018

Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Procès verbal du 29 mars 2018
Annexe du PV du 29 mars budgets 2018 
Procès verbal du 26 avril 
Annexe du PV du 26 avril CRACL Epinay et Grillons
Procès verbal du 24 mai, annexe 1 et annexe 2
Procès verbal du 28 juin
Procès verbal du 20 septembre 
Procès verbal du 18 octobre
Procès verbal du 29 novembre
Procès verbal du 20 décembre

Retrouvez toutes les vidéos des Conseils communautaires de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
en cliquant sur ce lien

]Plan de mandat
Carte du territoire
Organigramme des services
Somme des dix rémunérations les plus élevées (masse salariale brute) des agents au format Excel et au format csv 

Nominations équilibrées dans les emplois de direction de la fonction publique territoriale : Tableau déclaration 2024 DNE (collectivités ou EPCI)format Excel et au format CSV

Présentation des pépinières E-cité et Créacité

Schéma cycle de l'eau

Règlement du service public d'assainissement collectif

Annexes du règlement d'assainissement

Rapport Annuel du Délégataire 2024 pour l’eau potable 

Journal n°4 - 2e trimestre 2025

Journal n°3 - 1er trimestre 2025

Journal n°2 - 4ème trimestre 2024

Journal n°1 - 3ème trimestre 2024

Journal n°13 juillet 2022

Journal n°12 janvier 2022

Journal n°11 juillet 2021

Journal n°10 décembre 2020

Journal n°10 décembre 2019

Journal n°8 juin 2019

Journal n°7 décembre 2018

Journal n°6 juin 2018

Journal n°5 décembre 2017

Journal n°4 juin 2017

Journal n°3 janvier 2017

Journal n°2 mai 2016

Journal n°1 décembre 2015

Journal décembre 2014

Journal juin 2014

Journal n°28 décembre 2013

Journal n°27 juin 2013

Journal n°26 octobre 2012

Journal n°25 avril 2012

Journal n°24 février 2011

Journal n°23 octobre 2010

Journal n°22 mai 2010

Liste des marchés attribués en 2020.

Liste des marchés attribués en 2019.

Enquête publique : PLUiH

Enquête publique : RLPi

Enquête publique : PDA

Enquête publique : zonages eaux pluviales

Enquête publique : zonage assainissement

Enquête publique : abrogation cartes communales

Rapport d'activités 2023
Rapport d'activités 2022
Rapport d'activités 2021
Rapport d'activités 2020
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d’activités 2016
Rapport d’activités 2015
Rapport d'activités 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services

Assainissement collectif

RPQS assainissement collectif 2023

Assainissement non collectif

RPQS assainissement non collectif 2023

Eau

RPQS eau 2023

Déchets

RPQS déchets 2023

Rapport d'activités de délégataires 2023

Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2023

Rapport Annuel Le Nautile 2023

Rapport d'activités des délégataires 2024 

Rapport Annuel du Délégataire 2024 pour l’eau potable 

• Contrat local de santé

Guide escale fluviale 2020

Participation électronique du public dans le cadre du projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) de Belleroche porté par l’OPAC du Rhône sur les communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas
Avis de participation électronique du public

Les zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables au sein de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

La loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi APER, vise à accélérer et simplifier les projets d’implantation de producteurs d’énergie et à répondre à l’enjeu de l’acceptabilité locale.

En application des dispositions de la loi codifiées à l’article L.141-5-3 du code de l’énergie, les communes doivent identifier des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) sur leur territoire, par délibération de leur Conseil municipal adoptée au plus tard le 31 décembre 2023 et après concertation du public.

Dans ce cadre et dans l’objectif de planifier le développement des énergies renouvelables à l’échelle du territoire de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône en cohérence avec la révision en cours du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat (PLUi-H), les 18 communes membres de la Communauté d'agglomération ont décidé, avec la Communauté d'agglomération, de s’inscrire dans une démarche territoriale de planification des énergies renouvelables et notamment de mutualiser les outils de concertation avec une volonté ainsi résumée : « 18 communes autour d’un même projet ».

Retrouvez les cartes correspondantes ici

Vidéo animations projet culturel et rénovation de Belleroche

Vidéo conservatoire Inspirez, inventez janvier 2020

vidéo culture affranchie

Vidéo exposition Rock'n'neurones au musée CLaude Bernard 2018

Vidéo fête de l'environnement 2018

Vidéo fête de l'environnement 2019

Vidéo marathon du Beaujolais 2018

Vidéo Mélodie des neurones 30 juin 2018

Vidéo interview migration SIG

Vidéo nuit des musées 2019

Vidéo portes ouvertes au conservatoire 

Vidéo réduction des déchets au marché couvert novembre 2018

Vidéo rétrospective en images 2018

Vidéo rétrospective année 2019

Vidéo salon de l'entreprise 2018

Vidéo sapin de noël 2018

Vidéo soirée de la création 30 janvier 2019

Vidéo travaux eau potable rue Boiron 2018

Vidéo travaux du Nautile janvier 2019

Vidéo présentation marque trèsBeaujolais

Avis de participation électronique du public