En application de l’article L.330-1 du code des relations entre le public et l’administration, le Président de la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône a désigné Madame Audrey BARJON comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs au sein de la CAVBS. Afficher la décision
Cette personne est notamment chargée de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Nous vous invitons à lui adresser vos demandes :

- soit par mail à l'adresse suivante:

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l'adresse suivante : www.cada.fr

Plaquette du jardin papillon

Plaquette de l'Escale

Plaquette du funerarium

Plaquette PRE

Musée Claude Bernard plaquette de présentation

Musée du Prieuré plaquette de présentation

Année 2023

Ordre du jour du 18 janvier
Ordre du jour du 22 février
Ordre du jour du 5 avril
Ordre du jour du 24 mai
Ordre du jour du 5 juillet
Ordre du jour du 4 octobre
Ordre du jour du 25 octobre
Ordre du jour du 29 novembre

Année 2022

Ordre du jour du 14 décembre
Ordre du jour du 24 novembre
Ordre du jour du 19 octobre
Ordre du jour du 22 septembre
Ordre du jour du 30 juin
Ordre du jour du 19 mai
Ordre du jour du 24 mars
Ordre du jour du 24 février
Ordre du jour du 20 janvier

Année 2021

Ordre du jour du 28 janvier
Ordre du jour du 25 février
Ordre du jour du 25 mars
Ordre du jour du 27 mai
Ordre du jour du 1^er juillet
Ordre du jour du 23 septembre
Ordre du jour du 21 octobre
Ordre du jour du 25 novembre
Ordre du jour du 15 décembre

Année 2020

Ordre du jour du 30 janvier 
Ordre du jour du 18 juin
Ordre du jour du 15 juillet   
Ordre du jour du 23 juillet 
Ordre du jour du 24 septembre
Ordre du jour du 22 octobre
Ordre du jour du 26 novembre
Ordre du jour du 17 décembre

Année 2019

Ordre du jour du 31 janvier 
Ordre du jour du 21 février
Ordre du jour du 28 mars
Ordre du jour du 9 mai
Ordre du jour du 27 juin
Ordre du jour du 26 septembre
Ordre du jour du 24 octobre
Ordre du jour du 27 novembre
Ordre du jour du 19 décembre

Année 2018

Ordre du jour du 24 janvier 
Ordre du jour du 28 février
Ordre du jour du 29 mars
Ordre du jour du 26 avril 
Ordre du jour du 24 mai  
Ordre du jour du 28 juin
Ordre du jour du 20 septembre
Ordre du jour du 18 octobre  
Ordre du jour du 29 novembre  
Ordre du jour du 20 décembre

Année 2023

Procès-verbal du 18 janvier
Procès-verbal du 22 février
Procès-verbal du 5 avril
Procès-verbal du 24 mai
Procès-verbal du 5 juillet

Année 2022

Procès-verbal du 14 décembre
Procès-verbal du 24 novembre
Procès-Verbal du 19 octobre
Procès-Verbal du 22 septembre
Compte-rendu du 30 juin
Compte-rendu du 19 mai
Compte-rendu du 24 mars
Compte-rendu du 24 février
Compte-rendu du 20 janvier

Année 2021

Compte-rendu du 28 janvier
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 25 mars
Compte-rendu du 27 mai
Compte-rendu du 1^er juillet
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 21 octobre
Compte-rendu du 25 novembre
Compte-rendu du 15 décembre

Année 2020

Compte-rendu du 30 janvier 2020
Compte-rendu du 15 juillet  
Compte-rendu du 23 juillet
Compte-rendu du 24 septembre
Compte rendu du 22 octobre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 17 décembre

Année 2019

Compte rendu du 31 janvier 2019
Compte rendu du 21 février
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Compte rendu du 28 mars
Compte rendu du 9 mai
Compte rendu du 27 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 24 octobre
Compte-rendu du 27 novembre 
Compte-rendu du 19 décembre 2019

Année 2018

Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Procès verbal du 29 mars 2018
Annexe du PV du 29 mars budgets 2018 
Procès verbal du 26 avril 
Annexe du PV du 26 avril CRACL Epinay et Grillons
Procès verbal du 24 mai, annexe 1 et annexe 2
Procès verbal du 28 juin
Procès verbal du 20 septembre 
Procès verbal du 18 octobre
Procès verbal du 29 novembre
Procès verbal du 20 décembre

Retrouvez toutes les vidéos des Conseils communautaires de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
en cliquant sur ce lien

Les élus du conseil communautaire

Les maires de l'Agglo

Conditions d'accès à la déchèterie

Guide de tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche

Guide de tri : Blacé, Le perréon, Salles Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, saint Julien, Vaux

Guide du compost

Guide de tri agglo pour les professionnels

Guide du tri Ademe pour les professionnels

Horaires des déchèteries pour Ville-sur-Jarnioux

Horaires des déchèteries pour Jassans

Mémo Tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône et Blacé, Le Pérréon, Salles-Arbuissonais, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Julien, Vaux-en-Beaujolais

Mémo Tri : Cogny, Denice, Lacenas, Montmelas-Saint-Sorlin, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Ville-sur-Jarnioux

Rapport d'activités 2019 sur la gestion des déchets

Règlement de la collecte

Règlement de la déchèterie

Que fait l'agglo

Carte du territoire

Organigramme des services

Cahier partenaires Bref Eco automne 2019

Présentation E-cité

Présentation Créacité

Schéma cycle de l'eau

Règlement du service public d'assainissement collectif

Annexes du règlement d'assainissement

Journal n°13 juillet 2022

Journal n°12 janvier 2022

Journal n°11 juillet 2021

Journal n°10 décembre 2020

Journal n°10 décembre 2019

Journal n°8 juin 2019

Journal n°7 décembre 2018

Journal n°6 juin 2018

Journal n°5 décembre 2017

Journal n°4 juin 2017

Journal n°3 janvier 2017

Journal n°2 mai 2016

Journal n°1 décembre 2015

Journal décembre 2014

Journal juin 2014

Journal n°28 décembre 2013

Journal n°27 juin 2013

Journal n°26 octobre 2012

Journal n°25 avril 2012

Journal n°24 février 2011

Journal n°23 octobre 2010

Journal n°22 mai 2010

Liste des marchés attribués en 2020.

Liste des marchés attribués en 2019.

Plaquette

Rapport d'activités 2022
Rapport d'activités 2021
Rapport d'activités 2020
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d’activités 2016
Rapport d’activités 2015
Rapport d'activités 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services

Assainissement collectif

RPQS assainissement 2022 Arnas

RPQS assainissement 2022 Blacé

RPQS assainissement 2022 Contrat Nord-Ouest Assainissement (Saint-Etienne-des-Oullières, Denicé, Lacenas, Saint-Cyr-Le-Châtoux)

RPQS assainissement 2022 Jassans-Riottier

RPQS assainissement 2022 Villefranche-sur-Saône

Assainissement non collectif

RPQS assainissement non collectif 2022 (15 communes)

Eau

RPQS eau 2022 Communauté d'agglomération

Déchets

RPQS 2022 déchets 

Rapport d'activités de délégataires 2022

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - Jassans-Riottier

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - ex CCBNM

RAD ASSAINISSEMENT 2022 -Arnas

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - Saint-Julien

Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2022

RAD Eau potable 2022

Rapport Annuel 2022 Le Nautile

Guide escale fluviale 2020

Participation électronique du public dans le cadre du projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) de Belleroche porté par l’OPAC du Rhône sur les communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas

Avis de participation électronique du public

Conclusion enquête publique sur les modifications du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté d'Agglomération

Rapport de l'enquête publique

Conclusions et avis de l'enquête publique sur les modifications du PLU

Conclusions et avis de l'enquête publique sur les périmètres délimités des abords à Jassans-Riottier

Annexes

Extension de la gravière dite "Carrière des Rives du Beaujolais" sur la commune de Limas

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) des communes d'Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche valant déclaration d'intention au titre du code de l'environnement.

Document à télécharger : « Prescription de la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal valant déclaration d’intention »

En application des articles L.121-18 et R.121-25 du code de l'environnement, cette déclaration d'intention est publiée durant quatre mois, du 8 décembre 2020 au 8 avril 2021. Elle permet, préalablement au dépôt du dossier de demande de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) des communes de Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche, d'informer le public et d'ouvrir le droit d'initiative pour demander l'organisation d'une concertation préalable telle que prévue par les articles L.121-17 et L.121-19 du code de l'environnement".

L’enquête publique unique relative au projet de déclaration de projet a été engagée par arrêté n° 2022/725 du Président pris en date du 16 mai 2022, et après notification aux personnes publiques associées. L’enquête s’est déroulée du 13 juin au 13 juillet 2022. 

Le public a été informé de l’organisation de l’enquête publique : 

• Par publication dans les éditions du Progrès (20 mai et 14 juin 2022) et du Patriote (26 mai et 16 juin 2022) ; 
• Sur le site internet de la CAVBS et de la commune de Limas ; 
• Par voie affichage au siège de la CAVBS et en mairie de Limas. 

Document à télécharger : rapport du commissaire enquêteur

Plaquette PLH

Vidéo animations projet culturel et rénovation de Belleroche

Vidéo conservatoire Inspirez, inventez janvier 2020

vidéo culture affranchie

Vidéo exposition Rock'n'neurones au musée CLaude Bernard 2018

Vidéo fête de l'environnement 2018

Vidéo fête de l'environnement 2019

Vidéo marathon du Beaujolais 2018

Vidéo Mélodie des neurones 30 juin 2018

Vidéo interview migration SIG

Vidéo nuit des musées 2019

Vidéo portes ouvertes au conservatoire 

Vidéo réduction des déchets au marché couvert novembre 2018

Vidéo rétrospective en images 2018

Vidéo rétrospective année 2019

Vidéo salon de l'entreprise 2018

Vidéo sapin de noël 2018

Vidéo soirée de la création 30 janvier 2019

Vidéo travaux eau potable rue Boiron 2018

Vidéo travaux du Nautile janvier 2019

Vidéo présentation marque trèsBeaujolais