En application de l’article L.330-1 du code des relations entre le public et l’administration, le Président de la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône a désigné Madame Audrey BARJON comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs au sein de la CAVBS. Afficher la décision
Cette personne est notamment chargée de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Nous vous invitons à lui adresser vos demandes :

- soit par mail à l'adresse suivante:

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l'adresse suivante : www.cada.fr

Plaquette du jardin papillon

Plaquette de l'Escale

Plaquette du funerarium

Plaquette PRE

Musée Claude Bernard plaquette de présentation

Musée du Prieuré plaquette de présentation

Année 2022

Ordre du jour du 30 juin

Ordre du jour du 19 mai

Ordre du jour du 24 mars

Ordre du jour du 24 février

Ordre du jour du 20 janvier

Année 2021

Ordre du jour du 28 janvier
Ordre du jour du 25 février
Ordre du jour du 25 mars
Ordre du jour du 27 mai
Ordre du jour du 1^er juillet
Ordre du jour du 23 septembre
Ordre du jour du 21 octobre
Ordre du jour du 25 novembre
Ordre du jour du 15 décembre

Année 2020

Ordre du jour du 30 janvier 
Ordre du jour du 18 juin
Ordre du jour du 15 juillet   
Ordre du jour du 23 juillet 
Ordre du jour du 24 septembre
Ordre du jour du 22 octobre
Ordre du jour du 26 novembre
Ordre du jour du 17 décembre

Année 2019

Ordre du jour du 31 janvier 
Ordre du jour du 21 février
Ordre du jour du 28 mars
Ordre du jour du 9 mai
Ordre du jour du 27 juin
Ordre du jour du 26 septembre
Ordre du jour du 24 octobre
Ordre du jour du 27 novembre
Ordre du jour du 19 décembre

Année 2018

Ordre du jour du 24 janvier 
Ordre du jour du 28 février
Ordre du jour du 29 mars
Ordre du jour du 26 avril 
Ordre du jour du 24 mai  
Ordre du jour du 28 juin
Ordre du jour du 20 septembre
Ordre du jour du 18 octobre  
Ordre du jour du 29 novembre  
Ordre du jour du 20 décembre

Année 2022

Compte-rendu du 19 mai

Compte-rendu du 24 mars

Compte-rendu du 24 février

Compte-rendu du 20 janvier

Année 2021
Compte-rendu du 28 janvier
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 25 mars
Compte-rendu du 27 mai
Compte-rendu du 1^er juillet
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 21 octobre
Compte-rendu du 25 novembre
Compte-rendu du 15 décembre

Année 2020
Compte-rendu du 30 janvier 2020
Compte-rendu du 15 juillet  
Compte-rendu du 23 juillet
Compte-rendu du 24 septembre
Compte rendu du 22 octobre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 17 décembre

Année 2019
Compte rendu du 31 janvier 2019
Compte rendu du 21 février
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Compte rendu du 28 mars
Compte rendu du 9 mai
Compte rendu du 27 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 24 octobre
Compte-rendu du 27 novembre 
Compte-rendu du 19 décembre 2019

Année 2018
Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Procès verbal du 29 mars 2018
Annexe du PV du 29 mars budgets 2018 
Procès verbal du 26 avril 
Annexe du PV du 26 avril CRACL Epinay et Grillons
Procès verbal du 24 mai, annexe 1 et annexe 2
Procès verbal du 28 juin
Procès verbal du 20 septembre 
Procès verbal du 18 octobre
Procès verbal du 29 novembre
Procès verbal du 20 décembre

Le Conseil du 19 mai 2022 en vidéo

Les élus du conseil communautaire

Les maires de l'Agglo

Conditions d'accès à la déchèterie

Guide de tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche

Guide de tri : Blacé, Le perréon, Salles Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, saint Julien, Vaux

Guide du compost

Guide de tri agglo pour les professionnels

Guide du tri Ademe pour les professionnels

Horaires des déchèteries pour Ville-sur-Jarnioux

Horaires des déchèteries pour Jassans

Mémo Tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône et Blacé, Le Pérréon, Salles-Arbuissonais, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Julien, Vaux-en-Beaujolais

Mémo Tri : Cogny, Denice, Lacenas, Montmelas-Saint-Sorlin, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Ville-sur-Jarnioux

Rapport d'activités 2019 sur la gestion des déchets

Règlement de la collecte

Règlement de la déchèterie

Que fait l'agglo

Carte du territoire

Organigramme des services

Cahier partenaires Bref Eco automne 2019

Présentation E-cité

Présentation Créacité

Schéma cycle de l'eau

Règlement du service public d'assainissement collectif

Annexes  du règlement (demande de branchement et de déversement aux réseaux commmunautaires)

Journal n°12 janvier 2022

Journal n°11 juillet 2021

Journal n°10 décembre 2020

Journal n°10 décembre 2019

Journal n°8 juin 2019

Journal n°7 décembre 2018

Journal n°6 juin 2018

Journal n°5 décembre 2017

Journal n°4 juin 2017

Journal n°3 janvier 2017

Journal n°2 mai 2016

Journal n°1 décembre 2015

Journal décembre 2014

Journal juin 2014

Journal n°28 décembre 2013

Journal n°27 juin 2013

Journal n°26 octobre 2012

Journal n°25 avril 2012

Journal n°24 février 2011

Journal n°23 octobre 2010

Journal n°22 mai 2010

Liste des marchés attribués en 2020.

Liste des marchés attribués en 2019.

Plaquette

Rapport d'activités 2021

Rapport d'activités 2020
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d’activités 2016
Rapport d’activités 2015
Rapport d'activités 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services

Assainissement collectif

RPQS assainissement 2020 Blacé

RPQS assainissement 2020 Denicé (Denicé, Lacenas, Montmelas, Rivolet)

RPQS assainissement 2020 Jassans

RPQS assainissement 2020 Lacenas (Cogny, Lacenas)

RPQS assainissement 2020 Saint Cyr le Châtoux

RPQS assainissement 2020 Saint-Etienne-des-Oullières (Le Perréon, Salles-Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, Vaux en Beaujolais)

RPQS assainissement 2020 Saint Julien

RPQS assainissement 2020 Villefranche (Villefranche, Gleizé, Limas, Arnas, Ville-sur-Jarnioux)

Assainissement non collectif

RPQS assainissement non collectif 2020 (15 communes)

Eau

RPQS eau 2020 Arnas,Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas,Limas, Rivolet, Ville-sur-Jarnioux, Villefranche

RPQS eau 2020 Jassans-Riottier

RPQS eau 2020 SMIECB (10 communes)

Déchets

RPQS 2020 déchets 

Rapport d'activités de délégataires 2021

RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Jassans-Riottier

RAD ASSAINISSEMENT 2021 - ex CCBNM

RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Arnas

RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Saint-Julien

Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2021

RAD Eau potable 2021

Rapport Annuel 2021 Le Nautile

Rapport d'activités de délégataires 2020

RAD ASSAINISSEMENT 2020 - Arnas

RAD ASSAINISSEMENT 2020 - Jassans

RAD ASSAINISSEMENT 2020 - Nord ouest (COGNY, DENICE, LACENAS, LE PERREON, MONTMELAS SAINT SORLIN, RIVOLET, SAINT CYR LE CHATOUX, SAINT ETIENNE DES OULLIERES, SALLES ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS, VAUX EN BEAUJOLAIS)

RAD ASSAINISSEMENT 2020 - Saint Julien

RAD EAU 2020 - (ARNAS, COGNY, DENICE, GLEIZE, LACENAS, LIMAS, RIVOLET, VILLE-SUR-JARNIOUX, VILLEFRANCHE)

Rapport d'activités du Nautile 2020

Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2020

Guide escale fluviale 2020

Extension de la gravière du Pré de Joux sur la commune d’Arnas

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) applicable sur les communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. Téléchargez la délibération

Plaquette PLH

Vidéo animations projet culturel et rénovation de Belleroche

Vidéo conservatoire Inspirez, inventez janvier 2020

vidéo culture affranchie

Vidéo exposition Rock'n'neurones au musée CLaude Bernard 2018

Vidéo fête de l'environnement 2018

Vidéo fête de l'environnement 2019

Vidéo marathon du Beaujolais 2018

Vidéo Mélodie des neurones 30 juin 2018

Vidéo interview migration SIG

Vidéo nuit des musées 2019

Vidéo portes ouvertes au conservatoire 

Vidéo réduction des déchets au marché couvert novembre 2018

Vidéo rétrospective en images 2018

Vidéo rétrospective année 2019

Vidéo salon de l'entreprise 2018

Vidéo sapin de noël 2018

Vidéo soirée de la création 30 janvier 2019

Vidéo travaux eau potable rue Boiron 2018

Vidéo travaux du Nautile janvier 2019

Vidéo présentation marque trèsBeaujolais