Les publications de l'Agglo

Pour informer ses habitants, l’Agglo Villefranche Beaujolais Saône publie régulièrement :
- une présentation institutionnelle
- des documents sur la collecte des déchets
- un calendrier des collectes à l'automne
- les rapports d'activités des services
- des plaquettes pour les différents services.
En application de l’article L.330-1 du code des relations entre le public et l’administration, le Président de la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône a désigné Madame Audrey BARJON comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs au sein de la CAVBS. Afficher la décision
Cette personne est notamment chargée de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les questions relatives à la réutilisation des informations publiques.
Nous vous invitons à lui adresser vos demandes :
- soit par mail à l'adresse suivante:
Service Assemblées et affaires juridiques
A l'attention de Madame Audrey BARJON
115 rue Paul Bert - CS 70290
69665 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE Cedex
Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l'adresse suivante : www.cada.fr
Plaquette PRE
Année 2023
Ordre du jour du 18 janvier
Ordre du jour du 22 février
Ordre du jour du 5 avril
Ordre du jour du 24 mai
Année 2022
Ordre du jour du 14 décembre
Ordre du jour du 24 novembre
Ordre du jour du 19 octobre
Ordre du jour du 22 septembre
Ordre du jour du 30 juin
Ordre du jour du 19 mai
Ordre du jour du 24 mars
Ordre du jour du 24 février
Ordre du jour du 20 janvier
Année 2021
Ordre du jour du 28 janvier
Ordre du jour du 25 février
Ordre du jour du 25 mars
Ordre du jour du 27 mai
Ordre du jour du 1er juillet
Ordre du jour du 23 septembre
Ordre du jour du 21 octobre
Ordre du jour du 25 novembre
Ordre du jour du 15 décembre
Année 2020
Ordre du jour du 30 janvier
Ordre du jour du 18 juin
Ordre du jour du 15 juillet
Ordre du jour du 23 juillet
Ordre du jour du 24 septembre
Ordre du jour du 22 octobre
Ordre du jour du 26 novembre
Ordre du jour du 17 décembre
Année 2019
Ordre du jour du 31 janvier
Ordre du jour du 21 février
Ordre du jour du 28 mars
Ordre du jour du 9 mai
Ordre du jour du 27 juin
Ordre du jour du 26 septembre
Ordre du jour du 24 octobre
Ordre du jour du 27 novembre
Ordre du jour du 19 décembre
Année 2018
Ordre du jour du 24 janvier
Ordre du jour du 28 février
Ordre du jour du 29 mars
Ordre du jour du 26 avril
Ordre du jour du 24 mai
Ordre du jour du 28 juin
Ordre du jour du 20 septembre
Ordre du jour du 18 octobre
Ordre du jour du 29 novembre
Ordre du jour du 20 décembre
Année 2023
Procès-verbal du 18 janvier
Procès-verbal du 22 février
Année 2022
Procès-verbal du 14 décembre
Procès-verbal du 24 novembre
Procès-Verbal du 19 octobre
Procès-Verbal du 22 septembre
Compte-rendu du 30 juin
Compte-rendu du 19 mai
Compte-rendu du 24 mars
Compte-rendu du 24 février
Compte-rendu du 20 janvier
Année 2021
Compte-rendu du 28 janvier
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 25 mars
Compte-rendu du 27 mai
Compte-rendu du 1er juillet
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 21 octobre
Compte-rendu du 25 novembre
Compte-rendu du 15 décembre
Année 2020
Compte-rendu du 30 janvier 2020
Compte-rendu du 15 juillet
Compte-rendu du 23 juillet
Compte-rendu du 24 septembre
Compte rendu du 22 octobre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 17 décembre
Année 2019
Compte rendu du 31 janvier 2019
Compte rendu du 21 février
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Compte rendu du 28 mars
Compte rendu du 9 mai
Compte rendu du 27 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 24 octobre
Compte-rendu du 27 novembre
Compte-rendu du 19 décembre 2019
Année 2018
Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Procès verbal du 29 mars 2018
Annexe du PV du 29 mars budgets 2018
Procès verbal du 26 avril
Annexe du PV du 26 avril CRACL Epinay et Grillons
Procès verbal du 24 mai, annexe 1 et annexe 2
Procès verbal du 28 juin
Procès verbal du 20 septembre
Procès verbal du 18 octobre
Procès verbal du 29 novembre
Procès verbal du 20 décembre
Retrouvez toutes les vidéos des Conseils communautaires de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
en cliquant sur ce lien
Les élus du conseil communautaire
Les maires de l'Agglo
Conditions d'accès à la déchèterie
Guide de tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche
Guide de tri : Blacé, Le perréon, Salles Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, saint Julien, Vaux
Guide du compost
Guide de tri agglo pour les professionnels
Guide du tri Ademe pour les professionnels
Horaires des déchèteries pour Ville-sur-Jarnioux
Horaires des déchèteries pour Jassans
Mémo Tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône et Blacé, Le Pérréon, Salles-Arbuissonais, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Julien, Vaux-en-Beaujolais
Mémo Tri : Cogny, Denice, Lacenas, Montmelas-Saint-Sorlin, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Ville-sur-Jarnioux
Rapport d'activités 2019 sur la gestion des déchets
Règlement de la collecte
Règlement de la déchèterie
Schéma cycle de l'eau
Règlement du service public d'assainissement collectif
Annexes du règlement d'assainissement
Journal n°13 juillet 2022
Journal n°12 janvier 2022
Journal n°11 juillet 2021
Journal n°10 décembre 2020
Journal n°10 décembre 2019
Journal n°8 juin 2019
Journal n°7 décembre 2018
Journal n°6 juin 2018
Journal n°5 décembre 2017
Journal n°4 juin 2017
Journal n°3 janvier 2017
Journal n°2 mai 2016
Journal n°1 décembre 2015
Journal décembre 2014
Journal juin 2014
Journal n°28 décembre 2013
Journal n°27 juin 2013
Journal n°26 octobre 2012
Journal n°25 avril 2012
Journal n°24 février 2011
Journal n°23 octobre 2010
Journal n°22 mai 2010
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services
Assainissement collectif
RPQS assainissement 2021 Arnas
RPQS assainissement 2021 Blacé
RPQS assainissement 2021 Denicé-les-Bruyères (Denicé, Lacenas, Montmelas-Saint-Sorlin, Rivolet)
RPQS assainissement 2021 Jassans-Riottier
RPQS assainissement 2021 Lacenas-Thoiry (Cogny, Lacenas)
RPQS assainissement 2021 Saint-Cyr-le-Châtoux (Saint-Cyr-le-Châtoux, Rivolet)
RPQS assainissement 2021 Saint-Étienne-des-Oullières (Le Perréon, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Étienne des Oullières, Vaux-en-Beaujolais)
RPQS assainissement 2021 Saint-Julien
RPQS assainissement 2021 Villefranche-sur-Saône (Villefranche, Gleizé, Limas, Arnas, Ville-sur-Jarnioux)
Assainissement non collectif
RPQS assainissement non collectif 2021 (15 communes)
Eau
RPQS eau 2021 Arnas,Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas,Limas, Rivolet, Ville-sur-Jarnioux, Villefranche-sur-Saône
Déchets
RPQS 2021 déchets
Rapport d'activités de délégataires 2021
RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Jassans-Riottier
RAD ASSAINISSEMENT 2021 - ex CCBNM
RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Arnas
RAD ASSAINISSEMENT 2021 - Saint-Julien
Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2021
RAD Eau potable 2021
Rapport Annuel 2021 Le Nautile
Guide escale fluviale 2020
Participation électronique du public dans le cadre du projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) de Belleroche porté par l’OPAC du Rhône sur les communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas
Avis de participation électronique du public
Conclusion enquête publique sur les modifications du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté d'Agglomération
Conclusions et avis de l'enquête publique sur les modifications du PLU
Conclusions et avis de l'enquête publique sur les périmètres délimités des abords à Jassans-Riottier
Extension de la gravière dite "Carrière des Rives du Beaujolais" sur la commune de Limas
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) des communes d'Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche valant déclaration d'intention au titre du code de l'environnement.
Document à télécharger : « Prescription de la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal valant déclaration d’intention »
En application des articles L.121-18 et R.121-25 du code de l'environnement, cette déclaration d'intention est publiée durant quatre mois, du 8 décembre 2020 au 8 avril 2021. Elle permet, préalablement au dépôt du dossier de demande de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) des communes de Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche, d'informer le public et d'ouvrir le droit d'initiative pour demander l'organisation d'une concertation préalable telle que prévue par les articles L.121-17 et L.121-19 du code de l'environnement".
L’enquête publique unique relative au projet de déclaration de projet a été engagée par arrêté n° 2022/725 du Président pris en date du 16 mai 2022, et après notification aux personnes publiques associées. L’enquête s’est déroulée du 13 juin au 13 juillet 2022.
Le public a été informé de l’organisation de l’enquête publique :
- Par publication dans les éditions du Progrès (20 mai et 14 juin 2022) et du Patriote (26 mai et 16 juin 2022) ;
- Sur le site internet de la CAVBS et de la commune de Limas ;
- Par voie affichage au siège de la CAVBS et en mairie de Limas.
Document à télécharger : rapport du commissaire enquêteur
Plaquette PLH
Vidéo animations projet culturel et rénovation de Belleroche
Vidéo conservatoire Inspirez, inventez janvier 2020
vidéo culture affranchie
Vidéo exposition Rock'n'neurones au musée CLaude Bernard 2018
Vidéo fête de l'environnement 2018
Vidéo fête de l'environnement 2019
Vidéo marathon du Beaujolais 2018
Vidéo Mélodie des neurones 30 juin 2018
Vidéo interview migration SIG
Vidéo nuit des musées 2019
Vidéo portes ouvertes au conservatoire
Vidéo réduction des déchets au marché couvert novembre 2018
Vidéo rétrospective en images 2018
Vidéo rétrospective année 2019
Vidéo salon de l'entreprise 2018
Vidéo sapin de noël 2018
Vidéo soirée de la création 30 janvier 2019
Vidéo travaux eau potable rue Boiron 2018
Vidéo travaux du Nautile janvier 2019
Vidéo présentation marque trèsBeaujolais
Dossier de réalisation de ZAC février 2017
Présentation du dossier
Demande de dérogation au régime de protection des espèces
Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes
annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements
Documents en téléchargement
Présentation du dossier
Demande de dérogation au régime de protection des espèces
Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes
annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements