Projet de PLUiH arrêté le 9 octobre 2024

Projets de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat et de périmètres délimités des abords des monuments historiques arrêtés le 9 octobre

01_Rapport de présentation et évaluation environnementale

02_Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Page de garde


02_Projet d'Aménagement et de Développement Durables

03_Orientations d'Aménagement et de Programmation_

Page de garde


03_Orientations d'Aménagement et de Programmation_et_Programme d'Orientations et d'Actions

  • Orientation d’Aménagement et de Programmation
  • Programme d’Orientations et d’Actions

04_Reglement

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5_Annexes

Servitudes


5.2-Annexes sanitaires


5.4-Zone d'Aménagement Concerté


5.7-Périmètres opération L424-1-3 du code de l'urbanisme

Projets de périmètres délimités des abords des monuments historiques arrêtés le 9 octobre

Délibération - Bilan de la concertation


Projet des abords des monuments historiques - arrêtés le 9 octobre