Les documents d'urbanisme

PLUI applicable à Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche

A jour de la dernière modification n°3 en date du 29 novembre 2018

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En raison du poids important de certains documents, les dossiers ont pu être divisés en plusieurs sous-dossiers numérotés dans l'ordre. Pour les plans, des découpages par commune ont été opérés.

Enfin, la version papier du PLU est consultable dans les locaux de l'agglo Villefranche Beaujolais Saône :
> 115 rue Paul Bert à Villefranche
> de 8h à 12h et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi

 

SOMMAIRE PLU

1 RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU
Rapport de présentation

2 PADD DU PLU
PADD

3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Orientations d'aménagement
Extrait du registre des délibérations

4 REGLEMENT
4.1 Règlement (partie écrite)
   4.1 annexe A : nuancier
   4.1 annexe B : DUP des captages de Beauregard
   4.1 annexe C : projet de règlement AVAP
       4-1a annexe 1 du règlement : emplacements réservés, tracé et caractéristiques des voies, secteurs de mixité sociale, secteurs d'attente de projet, secteurs destinés à la réalisation de logements sociaux
      4-1b annexe 2 du règlement : dénominations des îlots "éléments urbains remarquables du paysage" et localisation des rues et voies citées au règlement
      4-1c annexe 3 du règlement relevé des bâtiments agricoles à caractère patrimonial en zone A
       Gleizé/Limas
       Arnas

4.2 Ensemble des documents graphiques
   4-2a agglo Villefranche Beaujolais plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage avec risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage avec risques naturels et technologiques

Arrêté de mise à jour : périmètre délimité des abords de la villa Vermorel.

5.1 Servitudes d'utilité publique
  5.1 servitude d'utilité publique
  5.1 plan d'ensemble
  5.1 planche 1 nord ouest
  5.1 planche 2 nord-est
  5.1 planche 3 sud-ouest
  5.1 planche 4 sud-est
Arrêté
Annexe arrêté : servitude de protection délimité des abords de certains monuments historiques de Villefranche et Limas

5.2 Annexes sanitaires
  5.2a arrêté préfectoral
  5.2a rapport géologique
  5.2a alimentation en eau potable
  5.2a SIEO de Villefranche
  5.2a Arnas

  5.2b annexes sanitaitres
   5.2b assainissement
   5.2b Arnas DSP
  5.2b zonage d'assainissement
   5.2b Arnas
   5.2b Gleizé
   5.2b Limas
   5.2b Villefranche 
5.2c déchets 
5.2d électricité
   5.2d Arnas
   5.2d Gleizé
   5.2d Limas
   5.2d Villefranche

5.3 Risques naturels
   5.3-1 note de présentation
   5.3-2 cartographie partie nord
   5.3-3 cartographie partie sud
   5.3-4 fiches conseils
   5.3-5 atlas des zones historiquement inondées
   5.3-6 programme de prévention contre les inondatios
   5.3-7 cartes des aptitudes à l'aménagement
   5.3-8 plan de zonage du risque des retraits-gonflements des boues
   5.3-9 retrait gonflement des argiles
   5.3-10 révision des PER et PPR
   5.3-11 note d'accompagnement

5.4 Risques technologiques
   5.4 arrêté
   5.4 canalisations de transport gaz
   5.4 plan parcellaire renové 1
   5.4 plan parcellaire rénové 2

5.5 Zones d'aménagement concerté

5.6 Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues

5.7 Classement des infrastructures de transports terrestres bruyantes

5.8 Zones de publicité
   5.8 extrait du registre de Gleizé
   5.8 extrait du registre de Limas
   5.8 plan de la commune de Limas
   5.8 extrait du registre de Villefranche

5.9 Zones archéologiques de saisine

5.10 Périmètres de développement prioritaire relatif aux économies d'énergie

5.11 Droit de préemption urbain DPU
        Carte du DPU renforcé

5.12 Arrêté d'exposition au plomb

5.13 Autres informations
  5.13 construire en zone agricole
  5.13 Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

PLU applicables aux autres communes

Blacé

Règlement
Plan de zonage avec risques
Plan de zonage sans risque
Liste des emplacements réservés
Secteurs d'études des risques géologiques

Cogny

Règlement
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Denicé

Notice explicative
Règlement

Jassans-Riottier

Règlement
Orientations d’aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Pièces relatives à la mise en compatibilité du PLU de Jassans en date du 27 novembre 2019
Rapport de présentation
orientations d'aménagements
Règlement
PADD, projet d’aménagement et de développement durable
Zonage

Lacenas

Règlement
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Rivolet

Règlement
Plan de zonage 

Saint-Etienne-des-Oullières

Note explicative
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Saint-Julien

Règlement
Orientations d'aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Information geoportail urbanisme

L’Etat a mis en place un portail internet officiel de consultation de l’information urbanistique qui permettra à tout un chacun de consulter les documents d’urbanisme (plans locaux d’urbanisme et cartes communales).

L'ensemble des documents d'urbanisme opposables sur le territoire de l'agglomération est désormais accessible à l'adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

 

Contact

Service Urbanisme  
115 rue Paul Bert
69400 Villefranche
Tél : 04 74 68 23 08
Fax : 04 74 68 45 61
Pour nous contacter  

Elu référent : Thomas RAVIER