Les documents d'urbanisme

PLUI applicable à Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche

A jour de la dernière modification n°3 en date du 29 novembre 2018

Il suffit de cliquer sur le lien pour ouvrir le document.

En raison du poids important de certains documents, les dossiers ont pu être divisés en plusieurs sous-dossiers numérotés dans l'ordre. Pour les plans, des découpages par commune ont été opérés.

Enfin, la version papier du PLU est consultable dans les locaux de l'agglo Villefranche Beaujolais Saône :
> 115 rue Paul Bert à Villefranche
> de 8h à 12h et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi

 

SOMMAIRE PLU

1 RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU
Rapport de présentation

2 PADD DU PLU
PADD

3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Orientations d'aménagement
Extrait du registre des délibérations

4 REGLEMENT
4.1 Règlement (partie écrite)
   4.1 annexe A : nuancier
   4.1 annexe B : DUP des captages de Beauregard
   4.1 annexe C : projet de règlement AVAP
       4-1a annexe 1 du règlement : emplacements réservés, tracé et caractéristiques des voies, secteurs de mixité sociale, secteurs d'attente de projet, secteurs destinés à la réalisation de logements sociaux
      4-1b annexe 2 du règlement : dénominations des îlots "éléments urbains remarquables du paysage" et localisation des rues et voies citées au règlement
      4-1c annexe 3 du règlement relevé des bâtiments agricoles à caractère patrimonial en zone A
       Gleizé/Limas
       Arnas

4.2 Ensemble des documents graphiques
   4-2a agglo Villefranche Beaujolais plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage avec risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage avec risques naturels et technologiques

Arrêté de mise à jour : périmètre délimité des abords de la villa Vermorel.

5.1 Servitudes d'utilité publique
  5.1 servitude d'utilité publique
  5.1 plan d'ensemble
  5.1 planche 1 nord ouest
  5.1 planche 2 nord-est
  5.1 planche 3 sud-ouest
  5.1 planche 4 sud-est
Arrêté
Annexe arrêté : servitude de protection délimité des abords de certains monuments historiques de Villefranche et Limas

5.2 Annexes sanitaires
  5.2a arrêté préfectoral
  5.2a rapport géologique
  5.2a alimentation en eau potable
  5.2a SIEO de Villefranche
  5.2a Arnas

  5.2b annexes sanitaitres
   5.2b assainissement
   5.2b Arnas DSP
  5.2b zonage d'assainissement
   5.2b Arnas
   5.2b Gleizé
   5.2b Limas
   5.2b Villefranche 
5.2c déchets 
5.2d électricité
   5.2d Arnas
   5.2d Gleizé
   5.2d Limas
   5.2d Villefranche

5.3 Risques naturels
   5.3-1 note de présentation
   5.3-2 cartographie partie nord
   5.3-3 cartographie partie sud
   5.3-4 fiches conseils
   5.3-5 atlas des zones historiquement inondées
   5.3-6 programme de prévention contre les inondatios
   5.3-7 cartes des aptitudes à l'aménagement
   5.3-8 plan de zonage du risque des retraits-gonflements des boues
   5.3-9 retrait gonflement des argiles
   5.3-10 révision des PER et PPR
   5.3-11 note d'accompagnement

5.4 Risques technologiques
   5.4 arrêté
   5.4 canalisations de transport gaz
   5.4 plan parcellaire renové 1
   5.4 plan parcellaire rénové 2

5.5 Zones d'aménagement concerté

5.6 Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues

5.7 Classement des infrastructures de transports terrestres bruyantes

5.8 Zones de publicité
   5.8 extrait du registre de Gleizé
   5.8 extrait du registre de Limas
   5.8 plan de la commune de Limas
   5.8 extrait du registre de Villefranche

5.9 Zones archéologiques de saisine

5.10 Périmètres de développement prioritaire relatif aux économies d'énergie

5.11 Droit de préemption urbain DPU
        Carte du DPU renforcé

5.12 Arrêté d'exposition au plomb

5.13 Autres informations
  5.13 construire en zone agricole
  5.13 Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

PLU applicables aux autres communes

Blacé

Notice explicative
Règlement
Plan de zonage avec risques 
Plan de zonage sans risque
Liste des emplacements réservés
Secteurs d'études des risques géologiques
Carte des aléas

Cogny

Notice explicative
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement
Plan de zonage

Denicé

Notice explicative
Règlement

Jassans-Riottier

Notice explicative
Règlement
Orientations d’aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Lacenas

Notice explicative
Règlement
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Rivolet

Notice explicative
Règlement
Plan de zonage échelle 1/2500ème
Plan de zonage échelle 1/5000ème

Saint-Etienne-des-Oullières

Note explicative
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Saint-Julien

Notice explicative
Règlement
Orientations d'aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés

Enquête publique PLU Jassans

Projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme applicable sur la commune de Jassans-Riottier et visant à autoriser la réalisation d’un projet hôtelier et de réception au sein du parc du Château de Cillery sis à Jassans-Riottier.

Arrêté d'ouverture de l'enquête publique.

Le dossier est consultable à l'Agglo et à la mairie de Jassans aux heures d'ouverture des bureaux.
Un registre permettant de formuler ses remarques est mis à disposition à la mairie de Jassans.

L’enquête est ouverte le mercredi 4 septembre 2019 à 8h30 pour une durée de 31 jours, soit jusqu’au 4 octobre à 17h30.
Le commissaire enquêteur tiendra des permanences à la mairie de Jassans :
mercredi 4 septembre de 13h à 16h
vendredi 20 septembre de 9h à 12h
vendredi 4 octobre de 14h30 à 17h30

Le public peut également consulter le dossier et formuler ses remarques sur le registre d'enquête dématérialisé à cette adresse.

Pièces du dossier mis à l'enquête :

Note de présentation
Page de garde
Bordereau des pièces
Notice
d'intérêt général
Rapport de présentation
PADD
Zonage
Règlement
Orientation d'aménagement
Avis des personnes publiques associées
Décision MRAE
PV de la réunion de présentation aux personnes publiques associées
Arrêté enquête publique
Décision désignation du commissaire
Arrêté de prescription




Modifications simplifiées des PLU de Blacé, Cogny, Lacenas, Rivolet et Saint Julien

L'Agglo conduit la modification simplifiée des PLU de Blacé, Cogny, Lacenas, Rivolet et Saint Julien.

Une mise à disposition des dossiers pour le public se tient du 2 septembre au 2 octobre 2019 dans les bureaux de l'agglomération et dans les mairies des communes concernées.

Des registres sont mis à disposition pour recueillir les remarques du public.

Les modalités de mise à disposition ont été définies par délibération du conseil communautaire en date du 27 juin 2019.
Vous pouvez consulter les avis des personnes publiques associées.

Blacé

Page de garde
Notice
Règlement
Zonage
Zonage à risques
Plan risques géologiques
Décision MRAE

Cogny

Page de garde
Notice
Règlement
Zonage
Liste des emplacements réservés
Décision MRAE

Lacenas

Page de garde
Notice
Règlement
Zonage
Décision MRAE

Rivolet

Page de garde
Notice
Zonage
Décision MRAE

Saint Julien

Page de garde
Notice
Zonage
Liste des emplacements réservés
Décision MRAE

Information geoportail urbanisme

L’Etat a mis en place un portail internet officiel de consultation de l’information urbanistique qui permettra à tout un chacun de consulter les documents d’urbanisme (plans locaux d’urbanisme et cartes communales).

La Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône effectue progressivement la mise en ligne des différents documents d’urbanisme du territoire et trois d’entre eux sont dès à présent accessibles :

  • Le Perréon 
  • Vaux en Beaujolais 
  • Montmelas Saint Sorlin

Vous retrouverez l’ensemble de ces informations à  l’adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

 

Contact

Service Urbanisme  
115 rue Paul Bert
69400 Villefranche
Tél : 04 74 68 23 08
Fax : 04 74 68 45 61
Pour nous contacter  

Elu référent : Thomas RAVIER