Concertation publique

Projet de Plan Climat Air Energie Territorial

La Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) s’est engagée depuis fin 2016 dans l’élaboration de son Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

Ce plan constitue l’outil opérationnel de coordination de la transition énergétique du territoire. Il a pour but de définir la stratégie de cette transition à l’horizon 2030.

Le dossier de consultation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial est mis à la disposition du public à partir du 21 octobre et jusqu’au 30 novembre 2019 inclus. Il comprend ces documents :

  • Etudes préalables à l’élaboration de la stratégie et du programme d’actions ;
  • Stratégie et programme d’actions ;
  • Rapport d’évaluation environnementale stratégique ;
  • Avis délibéré de la MRAe ;
  • Avis du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Il est consultable sur support papier aux heures habituelles d’ouverture au public :

  • dans chacune des mairies de l’agglomération (Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Jassans-Riottier, Lacenas, Limas, Montmelas Saint Sorlin, Le Perréon, Rivolet, Saint Cyr le Châtoux, Saint Etienne des Oullières, Saint Julien, Salles Arbuissonnas, Vaux en Beaujolais, Villefranche-sur-Saône, Ville sur Jarnioux) ;
  • à la CAVBS - 115, rue Paul Bert  - 69400 Villefranche-sur-Saône.

Documents du dossier en téléchargement :
Avis de l'Etat
Avis MRAE mission régionale d'autorité environnementale
Rapport diagnostic
Stratégie et plan d'actions
Évaluation environnementale
Tableau de synthèse
Tableau de pilotage

Vous pouvez formuler vos observations et propositions sur les registres tenus à disposition dans les mairies et les locaux de la CAVBS ou en ligne à l'adresse suivante : contact@agglo-villefranche.fr

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